Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... préfent , d'un Commentaire devenu trop nécessaire , pour n'être ardemment fouhaité . · pas Je ne fai ce qui m'a conduit à ces obfervations ; elles m'ont échappé . Je n'ai pas affurément la vanité de croire que j'aye furmonté la moin ...
... préfent , d'un Commentaire devenu trop nécessaire , pour n'être ardemment fouhaité . · pas Je ne fai ce qui m'a conduit à ces obfervations ; elles m'ont échappé . Je n'ai pas affurément la vanité de croire que j'aye furmonté la moin ...
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... préfent de toutes parts dans les ports de notre Royaume : mais parce qu'il n'eft pas moins nécef- faire d'affermir le commerce par de bonnes loix , que de le rendre libre & commode , par la bonté des ports & par la force des armes ...
... préfent de toutes parts dans les ports de notre Royaume : mais parce qu'il n'eft pas moins nécef- faire d'affermir le commerce par de bonnes loix , que de le rendre libre & commode , par la bonté des ports & par la force des armes ...
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... préfent , compagnie des Indes fimplement . Mais elle n'a pas joui de fon octroi , par rapport à la Louifianne , le temps qu'il devoit durer , s'en étant démife entre les mains du Roi , qui accepta fa démiffion , par Arrêt du Confeil du ...
... préfent , compagnie des Indes fimplement . Mais elle n'a pas joui de fon octroi , par rapport à la Louifianne , le temps qu'il devoit durer , s'en étant démife entre les mains du Roi , qui accepta fa démiffion , par Arrêt du Confeil du ...
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... préfent titre . Mais la fuppreffion de ces droits qui prenoient un peu trop fur l'autorité Royale , n'empêche pas que la charge d'Amiral ne foit aujourd'hui la plus belle du Royaume après celle de Chancellier , à ne confidérer même que ...
... préfent titre . Mais la fuppreffion de ces droits qui prenoient un peu trop fur l'autorité Royale , n'empêche pas que la charge d'Amiral ne foit aujourd'hui la plus belle du Royaume après celle de Chancellier , à ne confidérer même que ...
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... pré- fent mettre en mer ; c'est ce qui nous auroit fait prendre la réfolution de reftablir la charge d'Amiral de France avec ... préfent Edit perpetuel & irrévo- cable , fupprimé & fupprimons ladite charge de Grand - Maître , chef & Sur ...
... pré- fent mettre en mer ; c'est ce qui nous auroit fait prendre la réfolution de reftablir la charge d'Amiral de France avec ... préfent Edit perpetuel & irrévo- cable , fupprimé & fupprimons ladite charge de Grand - Maître , chef & Sur ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft n'eſt navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes pilote pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte regiftres Réglement Rochelle s'il tion titre Tréforiers voyage