Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 |
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... titre , il confolato del mare , & c . C'est une compilation des anciennes loix maritimes fervant à régler la police de la navigation , & tout ce qui appartenoit alors au commerce dans les mers du Levant . L'original mêlé d'Espagnol , de ...
... titre , il confolato del mare , & c . C'est une compilation des anciennes loix maritimes fervant à régler la police de la navigation , & tout ce qui appartenoit alors au commerce dans les mers du Levant . L'original mêlé d'Espagnol , de ...
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... titre . Selden , de fon côté dans fon traité qui a pour titre mare claufum , feu de domanio maris , lib . 2 , cap . 24 , fol . 427 , prétend que ces loix d'Oleron , furent d'abord recueillies & mifes en ordre , par l'ayeul d'E- douard ...
... titre . Selden , de fon côté dans fon traité qui a pour titre mare claufum , feu de domanio maris , lib . 2 , cap . 24 , fol . 427 , prétend que ces loix d'Oleron , furent d'abord recueillies & mifes en ordre , par l'ayeul d'E- douard ...
Página xiv
... titre , jus hanfeaticum maritimum , la diftribution des matieres a été faite en un affez grand nombre d'articles , rangés fous 15 chapitres ou titres . Elle est beau- coup mieux digérée que la premiere ; mais le fond eft le même à ...
... titre , jus hanfeaticum maritimum , la diftribution des matieres a été faite en un affez grand nombre d'articles , rangés fous 15 chapitres ou titres . Elle est beau- coup mieux digérée que la premiere ; mais le fond eft le même à ...
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... titre , les affurances d'Anvers & d'Amfterdam . Ce n'eft pas tout ; il faut encore avoir recours aux divers auteurs qui ont traité ces matieres , & ce n'eft pas la partie la moins re- butante de cette étude ; parce que , communément ce ...
... titre , les affurances d'Anvers & d'Amfterdam . Ce n'eft pas tout ; il faut encore avoir recours aux divers auteurs qui ont traité ces matieres , & ce n'eft pas la partie la moins re- butante de cette étude ; parce que , communément ce ...
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... titre : Nouveau Commentaire fur l'Ordonnance de la Marine , par M. VALIN , Avocat & Procureur du Roi au Siege de l'Amirauté de la Rochelle . Il m'a paru remplir parfaitement tout ce qu'il a promis , foit pour la conférence de toutes les ...
... titre : Nouveau Commentaire fur l'Ordonnance de la Marine , par M. VALIN , Avocat & Procureur du Roi au Siege de l'Amirauté de la Rochelle . Il m'a paru remplir parfaitement tout ce qu'il a promis , foit pour la conférence de toutes les ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft n'eſt navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes pilote pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte regiftres Réglement Rochelle s'il tion titre Tréforiers voyage