CHAP. XIX. Des précautions & prendre pour empêcher toute espece d'ufur pations pour l'avenir.

CHAP. XX. Des moyens de fubvenir à la dépense qu'exigera l'établif fement propofé.

263

CHAP. XXI. Des précautions a prendre pour la confervation des titres

& regiftres.

2.67

CHAP. XXII. Nouvelles réflexions. fur la néceffité d'établir des Archives publiques pour la Nobleffe

169

CHAP. XXIII. De la néceffité de faire enregistrer aux Archives tous procès-verbaux de preuves de Nobleffe. 72

CHAP. XXIV. Récapitulation &

comparaison des objets de recette & de

5

1

dépenfe

273

CHAP. XXV. De l'établissement

d'une caiffe de fecours pour

Nobleffe.

la pauvre

178

CHAP. XXVI. Conclufion. 281

NOTES HISTORIques.

183.

DISSERTATION HISTORIQUE fur le

titre d'Ecuyer.

210

QUESTION IMPORTANTE: l'omiffion de la qualité d'Ecuyer, continuée pendant trois générations ou cent ans, fait-elle perdre la Nobleffe, dans tous les cas? Quels font ceux où il faut des Lettres de relief, & ceux où il faut des Lettres de nouvel anoblissement.

SOLUTION.

Fin de la Table des Chapitres.

273

273

TABLE

DES

MATIERE S

}

ABBREVIATION

BBREVIATION (obfervation fur une page 1914

Note.

Abus, font rarement prévus par les ordonnances, page 214.

Abus occafionnés par les preuves militaires, Poyez preuves.

Actes deftinés à faire preuves de filiation & de Nobleffe, doivent être enregistrés dans les Archives de la Nobleffe, pages 64 161.

Actes de notoriété, quand & par qui doivent être produits dans une preuve de Nobleffe, page 274. Affaires contentieufes doivent être difcutées conradictoirement, pages 14, 15 16 & 17: devant quels juges, fi on n'établit pas un Tribunal Héraldique? page 109.

Alface. Voyez Directoire de la Noblesse. Amende, peine prononcée contre les nobles qui refusent de servir le Roi dans fes guerres, page 2354 Anecdote des Chevaliers du Lievre, page 226 У ін

'Anecdote de Henri IV touchant la Chevalerie

pages 246 & 247.

Anoblis impofés à des taxes, page 125.

Anoblis des Colonies Françoifes & leur defcendans, comment doivent prouver leur Nobleffe, pages 273 & 274.

Anoblis de Lorraine lont connus, page 264: ne peuvent prendre d'autre qualité que celle de Noble ou Noble homme, page 261: à quelle époque a-ton permis aux descendans d'anoblis au 4°. degré de porter le titre d'Ecuyer? page 261. A quelle peine étoient fujets, pour défobéiffance aux Baillis page 269.

Anobliffemens ne peuvent être revoqués fans injuftice, page xxij: quand même on rembourseroit la finance, pages xxiij & xxiv.

Anobliffemens par charges vénales éteignent l'ému lation, page xxvi. Comment peuvent être réduits page xxvij fans que le tréför royal perde, ibid. font trop multipliés page : inconveniens qui en réfultent pages 6 & 7. Voyez Charges & Nobleff.

Anobliffement des Officiers municipaux de Bourges. pages xxix de Lyon, pages xxix & xxx : de la Rochelle, page 190 de Poitiers, 192 & 241.

Anobliffement (Lettres d') doivent être enregiftrées aux Archives de la Nobleffe, pages 162, 173 : comment peuvent-elles être fupplées, lorfqu'elles font égarées? page 280 : quand font elles néceffaires à un noble qui a dérogé? page 299.

Archers, ufurpateurs de Nobleffe, page 106.

3

Archives de la Noblesse, leur utilité, pages 65; 155, 167, 168, 169, 170.

Armes (premieres) données en cérémonie page 189.

Armoiries ne doivent point être ufurpées page 73, ont été prodiguées, pour de l'argent, en 1696 & années fuivantes, page 90.

:

Armorial Maitrifes créées uniquement pour fubvenir aux befoins de la guerre, page so: en refultat-il quelque fuccès pour le bon ordre? ibid. Arrêt de maintenue néceffaire aux nobles qui devront être infcrits dans les catalogues, pages 112 & 113, doit être contradictoire page 123, doit être enregiftré dans les Archives de la Noblesse page 173.

Arrêt de condamnation, contre un ufurpateur, doit être contradictoire, page 123, doit être imprimé & affiché page ix & x.

Arrêts du Confeil; leur effet, page 124.

Arriere-ban différe du ban, page 220.

Affemblées provinciales doivent demander une recherche générale & des catalogues des nobles, pages 92, 159.

Affifes de Lorraine', ce que c'étoit: qualité requise pour y avoir entrée, page 261.

Avénement (joyeux) page 125,

Avocat (la qualité d'), fans celle d'Ecuyer, conferve-t-elle la Nobleffe? pages 286, 287, & 288.