De l'impôt du vingtième sur les successions, et De l'impôt sur les marchandises, chez les Romains: recherches historiques ...

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De Bure père, 1772 - 483 páginas

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Página xv - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage en un ou plufieurs volumes & autant de fois que bon lui femblera , & de le vendre , faire vendre & débiter...
Página xv - Expofant ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume, & non ailleurs...
Página xv - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre Royaume, pendant le...
Página xv - A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.

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