Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... Cafaregis , avec d'excellentes explications faites par cet Auteur . Elle avoit été imprimée à Venise en 1566. Con l'aggiunta delle ordinationi sopra l'Armate di mare , ficurtà , entrate e ufcite . En 1977 , M. François Meyffoni ...
... Cafaregis , avec d'excellentes explications faites par cet Auteur . Elle avoit été imprimée à Venise en 1566. Con l'aggiunta delle ordinationi sopra l'Armate di mare , ficurtà , entrate e ufcite . En 1977 , M. François Meyffoni ...
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... Cafaregis , difc . 4 n . 14 ; difc . 6 , R. 14 ; difc . 19 , n . 3 ; & difc . 213 , n . II . Vinnius , fur la loi 1. , ff . de Leg . Rhod . , pag . 190 , dit que la plupart des Loix nautiques qui font en ufage aujourd'hui en Espagne ...
... Cafaregis , difc . 4 n . 14 ; difc . 6 , R. 14 ; difc . 19 , n . 3 ; & difc . 213 , n . II . Vinnius , fur la loi 1. , ff . de Leg . Rhod . , pag . 190 , dit que la plupart des Loix nautiques qui font en ufage aujourd'hui en Espagne ...
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... » . dit , je fuivrai l'Edition de Cafaregis ; & pour ce qui eft des Réglemens qui font à la fuite du Confulat , je me conformerai à l'Edition Françoise , réimprimée à Aix en 1635 . , Mais il n'y a qu'à parcourir ce Code pour X PREFACE .
... » . dit , je fuivrai l'Edition de Cafaregis ; & pour ce qui eft des Réglemens qui font à la fuite du Confulat , je me conformerai à l'Edition Françoise , réimprimée à Aix en 1635 . , Mais il n'y a qu'à parcourir ce Code pour X PREFACE .
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... Cafaregis , difc . 7 & 15 . Blackstone , ch . 30 , tom . 3 , pag . 379 , parle d'un Statut de George II . qui les défendit en Angleterre . Enfin , elles ont été prohibées par l'Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que ...
... Cafaregis , difc . 7 & 15 . Blackstone , ch . 30 , tom . 3 , pag . 379 , parle d'un Statut de George II . qui les défendit en Angleterre . Enfin , elles ont été prohibées par l'Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que ...
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... Cafaregis , difc . 1 , n . 107. Marquardus , lib . 2 , cap . 13 ; n . 44 & 45 . Qu'elles forment la loi de laquelle il n'eft pas permis de s'é- carter , parce que la volonté des parties y eft confignée . In ma- teriâ affecurationis ...
... Cafaregis , difc . 1 , n . 107. Marquardus , lib . 2 , cap . 13 ; n . 44 & 45 . Qu'elles forment la loi de laquelle il n'eft pas permis de s'é- carter , parce que la volonté des parties y eft confignée . In ma- teriâ affecurationis ...
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Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو