Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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Balthazard-Marie Emerigon. W3C LIBRARY 152552 ASTOR , LENOX AND TILDEN FOUNDATION 1899 . A MONSIEUR JEAN - FRANÇOIS - ANDRÉ LE BLANC DE " HENEWYORK.
Balthazard-Marie Emerigon. W3C LIBRARY 152552 ASTOR , LENOX AND TILDEN FOUNDATION 1899 . A MONSIEUR JEAN - FRANÇOIS - ANDRÉ LE BLANC DE " HENEWYORK.
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... François Meyffoni , Docteur ez Droits & Avocat au Siége de Marseille , donna au Public une Traduction françoife du Confulat de la Mer , & des Réglemens y adjoins . Elle fut réim- primée en 1635 . M. Hubner dans la Préface de fon Traité ...
... François Meyffoni , Docteur ez Droits & Avocat au Siége de Marseille , donna au Public une Traduction françoife du Confulat de la Mer , & des Réglemens y adjoins . Elle fut réim- primée en 1635 . M. Hubner dans la Préface de fon Traité ...
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... françois dans Cleirac , pag . 186. 18 ' En 1614 , les Confuls & Députés des mêmes villes , affemblés encore à Lubeck , firent fur la même ma- tiere des Réglemens beaucoup plus étendus que les premiers . Ils font divifés en quinze titres ...
... françois dans Cleirac , pag . 186. 18 ' En 1614 , les Confuls & Députés des mêmes villes , affemblés encore à Lubeck , firent fur la même ma- tiere des Réglemens beaucoup plus étendus que les premiers . Ils font divifés en quinze titres ...
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... François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous prétexte qu'il étoit mineur . Il en fut débouté par Sentence du 7 Février 1619 ; & cette Sentence fut ...
... François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous prétexte qu'il étoit mineur . Il en fut débouté par Sentence du 7 Février 1619 ; & cette Sentence fut ...
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... François I. faite en Octobre 1535 , pour la Provence , ch . 19 , : art .. 6 . ,, Défendons à tous Notaires & Tabellions de montrer & com- » muniquer lefdits Regiftres , Livres & Protocoles , fors aux » Contractans , leurs héritiers ...
... François I. faite en Octobre 1535 , pour la Provence , ch . 19 , : art .. 6 . ,, Défendons à tous Notaires & Tabellions de montrer & com- » muniquer lefdits Regiftres , Livres & Protocoles , fors aux » Contractans , leurs héritiers ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو