Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página xiii
... Guidon de la La feconde partie de la compilation de Cleirac , renferme le Guidon de la Mer , où les us . & coutu- Mer . mes concernant les Contrats maritimes , font très - bien développés . رو » Ce Traité intitulé le Guidon , ( dit ...
... Guidon de la La feconde partie de la compilation de Cleirac , renferme le Guidon de la Mer , où les us . & coutu- Mer . mes concernant les Contrats maritimes , font très - bien développés . رو » Ce Traité intitulé le Guidon , ( dit ...
Página xiv
... Guidon n'en eft pas moins très - précieux , par la fageffe & le grand nom- · bre des décisions qu'il renferme . Après le Guidon de la Mer , on trouve dans Cleirac l'Ordonnance que Philipe II , Roi d'Espagne , fit en 1593 pour les ...
... Guidon n'en eft pas moins très - précieux , par la fageffe & le grand nom- · bre des décisions qu'il renferme . Après le Guidon de la Mer , on trouve dans Cleirac l'Ordonnance que Philipe II , Roi d'Espagne , fit en 1593 pour les ...
Página 3
... Guidon de la Mer , art . 1 , ch . 1 , & de la Doctrine de tous nos Auteurs Affecuratio eft conventio de rebus tutò aliundè transferendis pro certo præmio , feu eft averfio periculi . Stypmannus , part . 4 , cap . 7 , n . 262 , pag . 453 ...
... Guidon de la Mer , art . 1 , ch . 1 , & de la Doctrine de tous nos Auteurs Affecuratio eft conventio de rebus tutò aliundè transferendis pro certo præmio , feu eft averfio periculi . Stypmannus , part . 4 , cap . 7 , n . 262 , pag . 453 ...
Página 8
... Guidon de la Mer , ch . 2 , art . 19 , pag . 244 . " Les Docteurs Italiens , voulant trouver dans le Droit romain ce qui n'y eft pas , fe font enveloppés dans des differtations plus capables de fatiguer l'efprit , que de l'éclairer . A ...
... Guidon de la Mer , ch . 2 , art . 19 , pag . 244 . " Les Docteurs Italiens , voulant trouver dans le Droit romain ce qui n'y eft pas , fe font enveloppés dans des differtations plus capables de fatiguer l'efprit , que de l'éclairer . A ...
Página 13
... Guidon de la Mer , ch . 3 , art . 2 , pag . 248. Kuricke , de affecur . , pag . 830 . Il eft conditionnel en deux manieres . 1o . Le Contrat s'évanouir , fi , avant le commencement du rifque , le voyage est rompu , même par le fait de l ...
... Guidon de la Mer , ch . 3 , art . 2 , pag . 248. Kuricke , de affecur . , pag . 830 . Il eft conditionnel en deux manieres . 1o . Le Contrat s'évanouir , fi , avant le commencement du rifque , le voyage est rompu , même par le fait de l ...
Otras ediciones - Ver todas
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو