Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... Loix , dont il a une parfaite connoiffance ; il les foutient par la Jurifprudence des Arrêts , dont il rap- porte exactement les motifs & les circonftances , par des réflexions ju- dicieufes & folides , & par le fuffrage des Auteurs les ...
... Loix , dont il a une parfaite connoiffance ; il les foutient par la Jurifprudence des Arrêts , dont il rap- porte exactement les motifs & les circonftances , par des réflexions ju- dicieufes & folides , & par le fuffrage des Auteurs les ...
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... vol . in - 4 ° . , 1760. III ° . Traité des Prifes , 1763 , z vol . in - 8 ° . Cet eftimable Ecri- vain mourut en 1765. ( Dictionnaire Hiftorique . ) a ncs . Loix Rhodien- ont mérité l'attention spéciale des Jurisconsultes.
... vol . in - 4 ° . , 1760. III ° . Traité des Prifes , 1763 , z vol . in - 8 ° . Cet eftimable Ecri- vain mourut en 1765. ( Dictionnaire Hiftorique . ) a ncs . Loix Rhodien- ont mérité l'attention spéciale des Jurisconsultes.
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... Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voifins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor , ils euffent , par un Procès - verbal , rendu compte de leurs décisions . Un mot de leur part eût éclairci divers points de cette ...
... Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voifins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor , ils euffent , par un Procès - verbal , rendu compte de leurs décisions . Un mot de leur part eût éclairci divers points de cette ...
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... Loix font dans le Recueil des Bafi- liques , Edition de Fabrot , tom . 6 , pag . 647 & 655 . On prétend que ce fut lors de la premiere guerre Punique , que les Romains adopterent les Loix Rho- diennes ( ** ) . C'eft en effet alors qu ...
... Loix font dans le Recueil des Bafi- liques , Edition de Fabrot , tom . 6 , pag . 647 & 655 . On prétend que ce fut lors de la premiere guerre Punique , que les Romains adopterent les Loix Rho- diennes ( ** ) . C'eft en effet alors qu ...
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... Loix des Mar- Mornac , fur la Loi 9 , ff . ad Leg . Rhod . de jactu , feillois . & Gibalinus , lib . 4 , cap . Ii , art . 2 , n . 2 , nous apprennent qu'à l'exemple des Rhodiens , les Mar- feillois avoient fait des Loix nautiques ; mais ...
... Loix des Mar- Mornac , fur la Loi 9 , ff . ad Leg . Rhod . de jactu , feillois . & Gibalinus , lib . 4 , cap . Ii , art . 2 , n . 2 , nous apprennent qu'à l'exemple des Rhodiens , les Mar- feillois avoient fait des Loix nautiques ; mais ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
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Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو