Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... PREMIER . A MARSEILLE , Chez JEAN MOSSY , Imprimeur du Roi , de la Marine , & Libraire , à la Canebiere . M. D C C. L X X XIII . Avec Approbation & Privilege du Roi . W3C LIBRARY 152552 ASTOR , LENOX AND TILDEN FOUNDATION 1899 TRAITÉ.
... PREMIER . A MARSEILLE , Chez JEAN MOSSY , Imprimeur du Roi , de la Marine , & Libraire , à la Canebiere . M. D C C. L X X XIII . Avec Approbation & Privilege du Roi . W3C LIBRARY 152552 ASTOR , LENOX AND TILDEN FOUNDATION 1899 TRAITÉ.
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... Marine . Le fuccès a juftifié fon entreprise . Il a ouvert la carrière ; il a applani mille difficultés ; & par le Re- cueil des Edits , Déclarations , & Réglemens in- tervenus depuis l'Ordonnance , qui , fans le fecours de cet Auteur ...
... Marine . Le fuccès a juftifié fon entreprise . Il a ouvert la carrière ; il a applani mille difficultés ; & par le Re- cueil des Edits , Déclarations , & Réglemens in- tervenus depuis l'Ordonnance , qui , fans le fecours de cet Auteur ...
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... Marine Marchande . Seldenus , de dominio maris , cap . 24 , pag . 428 , foutient que les Jugemens d'Oleron furent promul- gués par Richard I , en fa qualité de Roi d'Angle- terre . Et Blakftone , Loix criminelles , ch . 33 , tom . 2 ...
... Marine Marchande . Seldenus , de dominio maris , cap . 24 , pag . 428 , foutient que les Jugemens d'Oleron furent promul- gués par Richard I , en fa qualité de Roi d'Angle- terre . Et Blakftone , Loix criminelles , ch . 33 , tom . 2 ...
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... Marine . L'Ordonnance de 1681 eft un compofé de toutes ces anciennes loix . Les décifions mieux digérées fu- rent mises en ordre par une main habile . On y ajouta une foule de difpofitions fuggérées par l'expérience . Les Parlemens ...
... Marine . L'Ordonnance de 1681 eft un compofé de toutes ces anciennes loix . Les décifions mieux digérées fu- rent mises en ordre par une main habile . On y ajouta une foule de difpofitions fuggérées par l'expérience . Les Parlemens ...
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... Marine . On ne connoît donc en France que I'Affurance proprement pro- dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi l'Affuré n'expofe rien aux hafards de la mer . Le rifque eft de l'effence de l'Affurance , & forme le principal fondement de ...
... Marine . On ne connoît donc en France que I'Affurance proprement pro- dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi l'Affuré n'expofe rien aux hafards de la mer . Le rifque eft de l'effence de l'Affurance , & forme le principal fondement de ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو