Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... Navire ,, ou Navires , & en iceux chargées , & durera jusqu'à ce que ledit Navire foit arrivé au Port & Havre de " 9 & lefdites marchandises & biens feront déchargés à terre 99 que à bon fauvement fans aucun dommage ; & accordons que ...
... Navire ,, ou Navires , & en iceux chargées , & durera jusqu'à ce que ledit Navire foit arrivé au Port & Havre de " 9 & lefdites marchandises & biens feront déchargés à terre 99 que à bon fauvement fans aucun dommage ; & accordons que ...
Página 56
... Navire , afin que le fort des Affureurs ne vague point dans l'immenfité des évé- nemens , & ne dépende pas de la volonté indéfinie de l'Assuré . Ce point eft effentiel . Il ne fuffit même pas de défigner le nom du Navire ; il faut de ...
... Navire , afin que le fort des Affureurs ne vague point dans l'immenfité des évé- nemens , & ne dépende pas de la volonté indéfinie de l'Assuré . Ce point eft effentiel . Il ne fuffit même pas de défigner le nom du Navire ; il faut de ...
Página 66
... Navire à St. Domingue . Si le Navire revient de St. Domingue fans chargement en retour , on fe trouve alors au cas de notre article , & le tiers de la prime doit être reftitué : car , en matiere d'Affurance , on ne fuppofe jamais deux ...
... Navire à St. Domingue . Si le Navire revient de St. Domingue fans chargement en retour , on fe trouve alors au cas de notre article , & le tiers de la prime doit être reftitué : car , en matiere d'Affurance , on ne fuppofe jamais deux ...
Página 152
... Navire . SECT . II . Erreur en la déno- mination du Navire . SECT . III . Erreur en la qua- lification du Navire . § . 1. Obfervations générales au fujet de la qualification du Navire . § . 2. Qualification de Vaiffeau donnée à un ...
... Navire . SECT . II . Erreur en la déno- mination du Navire . SECT . III . Erreur en la qua- lification du Navire . § . 1. Obfervations générales au fujet de la qualification du Navire . § . 2. Qualification de Vaiffeau donnée à un ...
Página 153
... Navire . Affurance faite conjointement fur plufieurs Navires . § . 3. Si les marchandifes def tinées pour divers Navires , font réunies dans une même Chaloupe , & qu'elles périssent . SECT . 7. Obfervations géné- rales au fujet du Navire ...
... Navire . Affurance faite conjointement fur plufieurs Navires . § . 3. Si les marchandifes def tinées pour divers Navires , font réunies dans une même Chaloupe , & qu'elles périssent . SECT . 7. Obfervations géné- rales au fujet du Navire ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو