Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... Ennemis ou par la tempête : Ut quæ in naves impofuiffent , ab hoftium , tempeftatifve vi , publico periculo effent . Tite - Live , liv . 23 , n . 49 . Quelques années après , on fit le procès à des Traitans , qui , s'étant chargés de ...
... Ennemis ou par la tempête : Ut quæ in naves impofuiffent , ab hoftium , tempeftatifve vi , publico periculo effent . Tite - Live , liv . 23 , n . 49 . Quelques années après , on fit le procès à des Traitans , qui , s'étant chargés de ...
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... veut que tous ceux qui prendront de cette affureté , paffent le même rifque que lui tant divin qu'hu- „ , main , d'amis , ennemis connus ou inconnus , prises & déten- 99 99 " " " tions de Seigneuries , foit eccléfiaftiques 34 TRAITÉ.
... veut que tous ceux qui prendront de cette affureté , paffent le même rifque que lui tant divin qu'hu- „ , main , d'amis , ennemis connus ou inconnus , prises & déten- 99 99 " " " tions de Seigneuries , foit eccléfiaftiques 34 TRAITÉ.
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... ennemis , de repréfailles , de lettres de marque & contre - marque ; d'Arrêt & Déclaration de des Rois , Reines , Républiques , Princes & guerre ,, Seigneurs quelconques , d'imprudence , d'absence du Capitaine lors ,, de la perte , de ...
... ennemis , de repréfailles , de lettres de marque & contre - marque ; d'Arrêt & Déclaration de des Rois , Reines , Républiques , Princes & guerre ,, Seigneurs quelconques , d'imprudence , d'absence du Capitaine lors ,, de la perte , de ...
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... ennemis , de lettres de marque & de contre - marque , d'Arrêt & détention des Rois , des Princes ou Seigneurs quelconques , comme auffi la baratterie de Patron , Maîtres & Mariniers , & généralement tous ,, autres périls & fortunes qui ...
... ennemis , de lettres de marque & de contre - marque , d'Arrêt & détention des Rois , des Princes ou Seigneurs quelconques , comme auffi la baratterie de Patron , Maîtres & Mariniers , & généralement tous ,, autres périls & fortunes qui ...
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... Ennemis , des Pirates , des écumeurs de mer , des ,, voleurs , de jet à la mer , lettres de marque , contre - marque , fur- prises , prises en mer , Arrêts & détentions de tous Rois , Prin- » , ces & Peuples de quelque nation ...
... Ennemis , des Pirates , des écumeurs de mer , des ,, voleurs , de jet à la mer , lettres de marque , contre - marque , fur- prises , prises en mer , Arrêts & détentions de tous Rois , Prin- » , ces & Peuples de quelque nation ...
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Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو