Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... navis ex Afiâ venerit . L. 63 , ff . de verb . oblig .; s'il n'arrive pas , vous me donnerez telle fomme : dare spondes , fi navis non venit . L. 129 , ff . eod . Pareilles gageures font permifes à Florence , à Naples , & autres ...
... navis ex Afiâ venerit . L. 63 , ff . de verb . oblig .; s'il n'arrive pas , vous me donnerez telle fomme : dare spondes , fi navis non venit . L. 129 , ff . eod . Pareilles gageures font permifes à Florence , à Naples , & autres ...
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... navis non attenditur quandò ex aliis circunftanciis conftat de navis identitate . Cafaregis , difc . 1 , n . 159. Valin , art . 3 , pag . 33. Pothier , n . 105 . , Ces deux derniers Auteurs citent l'Arrêt rendu contre les fieurs ...
... navis non attenditur quandò ex aliis circunftanciis conftat de navis identitate . Cafaregis , difc . 1 , n . 159. Valin , art . 3 , pag . 33. Pothier , n . 105 . , Ces deux derniers Auteurs citent l'Arrêt rendu contre les fieurs ...
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... navis . de Luca , de credito . , difc . 108 , n . 6. Cafaregis , difc . 1 , n . 27. Marta , tom . 3 , v ° . Affecuratio , cap . 14 . § . z . Qualification de Dans notre ufage , on ne comprend fous la qualification de Vaiffeau , que les ...
... navis . de Luca , de credito . , difc . 108 , n . 6. Cafaregis , difc . 1 , n . 27. Marta , tom . 3 , v ° . Affecuratio , cap . 14 . § . z . Qualification de Dans notre ufage , on ne comprend fous la qualification de Vaiffeau , que les ...
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... navis . D'où l'on feroit tenté de conclure avec le Guidon de la Mer , qu'en pareil cas je ne dois être tenu du finiftre qu'à raifon de la plus haute fomme , qui étoit de 3000 liv . , & non de l'entiere perte . On peut répondre au ...
... navis . D'où l'on feroit tenté de conclure avec le Guidon de la Mer , qu'en pareil cas je ne dois être tenu du finiftre qu'à raifon de la plus haute fomme , qui étoit de 3000 liv . , & non de l'entiere perte . On peut répondre au ...
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... navis funt . L. 44 , ff . de evictionib . V. L. 242 , ff . de verb . fign , vire ? Kuricke , queft . 5. Loccenius , lib . 1 , cap . 2 , n . 9 . Mais les agrès ne font pas confondus avec le Navire même ; voilà pourquoi celui à qui ils ...
... navis funt . L. 44 , ff . de evictionib . V. L. 242 , ff . de verb . fign , vire ? Kuricke , queft . 5. Loccenius , lib . 1 , cap . 2 , n . 9 . Mais les agrès ne font pas confondus avec le Navire même ; voilà pourquoi celui à qui ils ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
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Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو