Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... rifque . CHAPITRE XII . Des rifques maritimes . Fin de la Table des Chapitres du Tome I. 301 . 345 TRAITÉ DES ASSURANCES . CHAPITRE I. OBSERVATIONS GÉNÉRALES . SOMMAIRE xvj PREFACE .
... rifque . CHAPITRE XII . Des rifques maritimes . Fin de la Table des Chapitres du Tome I. 301 . 345 TRAITÉ DES ASSURANCES . CHAPITRE I. OBSERVATIONS GÉNÉRALES . SOMMAIRE xvj PREFACE .
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... rifques maritimes » . Vid . Mar- quardus , lib . 2 , cap . 13 , n . 2 & 77 . Examinons maintenant divers points effentiels qui serviront de base & de principes fondamentaux au préfent Traité . deux fortes d'Al- furance . SECTION I Le rifque ...
... rifques maritimes » . Vid . Mar- quardus , lib . 2 , cap . 13 , n . 2 & 77 . Examinons maintenant divers points effentiels qui serviront de base & de principes fondamentaux au préfent Traité . deux fortes d'Al- furance . SECTION I Le rifque ...
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... rifques de la mer , & qu'elle s'y trouve expofée lors du finiftre même . Sufcipiens enim peri- culum , pro iis folùm ... rifque effectif , ni risque putatif , il n'y a point d'Affurance . Dumoulin , contr . ufur . n . 97 . Perezius , C ...
... rifques de la mer , & qu'elle s'y trouve expofée lors du finiftre même . Sufcipiens enim peri- culum , pro iis folùm ... rifque effectif , ni risque putatif , il n'y a point d'Affurance . Dumoulin , contr . ufur . n . 97 . Perezius , C ...
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... rifque ; mais c'eft parce que le rifque , qui eft de l'effence de ce Contrat , forme une condition légale , à laquelle les Parties font toujours préfu- mées s'être foumifes . Si non adeft rificum , affecuratio non valet ; nam non adeft ...
... rifque ; mais c'eft parce que le rifque , qui eft de l'effence de ce Contrat , forme une condition légale , à laquelle les Parties font toujours préfu- mées s'être foumifes . Si non adeft rificum , affecuratio non valet ; nam non adeft ...
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... rifque que les Parties ont eu en vue . Si ce rifque réel ou putatif manque , le Contrat s'évanouit par défaut de matiere . Tout comme la vente , la ftipulation , ou le legs d'une chofe qui n'existe pas , ne font d'aucune valeur , de ...
... rifque que les Parties ont eu en vue . Si ce rifque réel ou putatif manque , le Contrat s'évanouit par défaut de matiere . Tout comme la vente , la ftipulation , ou le legs d'une chofe qui n'existe pas , ne font d'aucune valeur , de ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو