Traité des forces mouvantes

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Chez Claude Jombert ... et Laurent Le Conte, 1722 - 535 páginas

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Página 521 - Exemplaires. contrefaits , de fix mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens , dommages & interêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris ; & ce dans trois mois de la...
Página 521 - Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...
Página 521 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre...
Página 521 - ... aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Imprimeurs , Libraires & autres, d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire lefdits Livres ci-defîùs expafés en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce...
Página 522 - Livre , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de nôtre très-cher & feal Chevalier Garde des Sceaux de France le Sieur...
Página 520 - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Página 520 - Prevôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers , qu'il appartiendra : SALUT.
Página 522 - Librairie; & qu'avant que de l'expofer en vente, il en fera mis deux exemplaires dans nôtre Bibliothèque publique , un dans celle de nôtre Château du Louvre...
Página 522 - Secretaires foy foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier nôtre Huiflîer ou Sergent...
Página 521 - ... dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de...

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