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DU RO Y A UME,

A
Tant en Macieres Civile, Criminelle,

que de Police.

Avec un Recueil de plusieurs Reglemens,

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பாராரா

44 االول

A PARIS, AU PALAIS; Chez CLAUDE PRUDHOMME, Libraire- Juré de l'Université, au fixiéme Pilier de la grande Salle, vis-à-vis l'Escalier de la Cour

des Aides, à la Bonne-Foi couronnée.

M. DCC. X X V I.
AVEC PRIVILEGE DU ROI,

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AVERTISSEMEN T.

С

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Eux qui jusqu'à presène ont donné des

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Stiles de procedures au Public', n'ont eu d'autre dessoin que d'enseigner aux jeunes gens, qui entrent dans la Pratique, la maniere donc il faut commencer , fuivre & finir les actions que les hommes ont à poursuivre en Justice reglée sur les contestations qui naissent entre eux pour raison de leurs droits & de leurs biens, & de leur former une idée juste des differens Actes necessaires à ce sujer. Mais comme l'efprit ne peut faire ses operations dans leur justesse que sur des idées claires & distinctes , & des nocions sûres , il semble qu'il étoit du devoir de ces Auceurs de Stiles,pour remplir leur objec,de donner dans leurs Ouvrages des formules (inples & claires des differens Actes de procedure arrangez. methodiquement & avec précision, pour faire concevoir aisément aux jeunes gens pour qui ils travailloient, l'ordre naturel d'une procedure réguliere.

Au contraire les Ouvrages de ces Auteurs ne sont qu'une compilation de differens Actes 8 differentes formules de procedure usirées dans, certaines Jurisdictions, inconnuës & rejectées dans d'autres ; & quoiqu'ils ayene intitulé leurs

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Ouvrages , Stiles universels, ils n'ont point executé ce qu'ils s'étoient proposé.

Ces Stiles universels n'ayant ni l'écenduë ni l'ordre qui convient à l'universalité , ils sont presque devenus infructuçux: de là les differens Stiles particuliers de quelques Jurisdictions que le Public a reçû favorablement comme des supplemens necessaires aux Stiles universels.

Cela m'engage de donner aujourd'hui un Şcile particulier du Châteler, contenant la maa niere d'instruire dans cette Jurisdiction toutes fortes de Procès , tant en matiere civile , criminelle que de Police.

La Jurisdi&tion du Châtelet de Paris est sans contredit la premiere & la plus belle du Royaume. L'abondance & la varieté des matieres dont elle connoît , & que cette grande Ville fournir, la superiorité de lumieres des Magistrats qui y. président, la capacité des Officiers qui y exercent sous leurs yeux, contribuent à rendre la procedure que l'on pratique en cette Jurisdiction très-exacte & conforme aux Ordonnances , & peut même servir de modele aux autres Juris. diations ordinairęs.

On espere que le Public, & particulierement ceux qui veulent se perfe&ionner dans la Pratique, tant du Châtelec de Paris, que des autres Jurisdictions ordinaires dn Royaume, trou. veront dans ce Stile tout ce qu'ils peuvent defi-,

rer.

Pour donner un ordre à cet ouvrage, on l'a

partagé en trois livres, dans lesquels on a suivi les differentes Chambres dont certc Jurisdiction est composée, & les diverses fortes d'affaires qui font porcées à ces Chambres, que l'on a distinguées par autant de Titres particuliers,

Le premier Livre traite de l'Audience du Parc Civil,

Le second, du Présidial & des Auditeurs.

Le troisiéme, de la Chambre Civile , de la Chambre de Monsieur le Procureur du Roi, de la Chambre de Police, & de la Chambre Criminelle pour ce qui regarde les matieres legeres,

A la fin on y a mis un Chapitre particulier concernant les dépens , leur taxe & les executoires, & on a joint à cela un Recueil de plusieurs Edits, Arrêts & Reglemens concernant Ja Jurisdiction du Châtelet.

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