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NOUVEAU STILE
DU CHÂTELET
DE PARIS,

E T

DE

TOUTES LES JURISDICTIONS

ORDINAIRES

DU RO Y A UME,
Tant en Matieres Civile , Criminelle,

que de Police.

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A PARIS, AU PALAIS;
Chez CLAUDE PRUDHOMME, Libraire- Juré de l'Université ,
au fixiéme Pilier de la grande Salle, vis-à-vis l'Escalier de la Cour

des Aides, à la Bonne-Foi couronnée.

M. DCC. X X V I.
AVEC PRIVILEGE DU ROI,

24.

AVERTISSEMEN T.

C С

Eux qui jusqu'à presène ont donné des

Stiles de procedures au Public', n'ont eu d'autre dessein que d'enseigner aux jeunes gens, qui entrent dans la Pratique, la maniere done il faut commencer , fuivre & finir les actions que les hommes ont à poursuivre en Justice reglée sur les contestations qui naissent entre eux pour

raison de leurs droits & de leurs biens, & de leur former une idée juste des differens A&es necessaires à ce fujer. Mais comme l'efprit ne peut faire ses operations dans leur justeffe que, sur des idées claires & distinctes , & des notions sûres, il semble qu'il étoit du devoir de ces Auteurs de Stiles,pour remplir leur objec, de donner dans leurs Ouvrages des formules simples & claires des differens Actes de procedure arrangez methodiquement & avec précision, pour faire concevoir aisément aux jeunes gens pour qui ils cravailloient, l'ordre naturel d'une procedure réguliere.

Au contraire les Ouvrages de ces Auteurs ne sont qu'une compilacion de differens Actes se differences formules de procedure usitées dans certaines Jurisdictions, inconnuës & rejettécs dans d'autres ; & quoiqu'ils ayent intitulé leurs Ouvrages , Stiles universels, ils n'ont point executé ce qu'ils s'étoient proposé.

Ces Stiles universels n'ayant ni l'étenduë ni l'ordre qui convient à l'universalité , ils sont presque devenus infructuçux: de là les differens Stiles particuliers de quelques Jurisdictions que le Public a reçû favorablement comme des fup plemens necessaires aux Stiles universels.

Cela m'engage de donner aujourd'hui un, Știle particulier du Châtelet, contenant la maa niere d'instruire dans cette Jurisdiction toutes sortes de Procès , tant en matiere civile, criminelle que de Police.

La Jurisdi&tion du Châtelet de Paris est sans contredit la premiere & la plus belle du Royaume. L'abondance & la varieté des matieres dont elle connoît , & que cette grande Ville fournir, la superiorité de lumieres des Magistrats qui y président, la capacité des Officiers qui y exercent sous leurs yeux, contribuent à rendre la procedure que l'on pratique en cette Jurisdiction très-exacte & conforme aux Ordonnances, & peut même servir de modele aux autres Juris. dictions ordinairęs.

On espere que le Public, & particulierement ceux qui veulent se perfectionner dans la Pratique, tant du Châtelec de Paris, que des autres Jurisdi&tions ordinaires dn Royaume, trou. veront dans ce Stile tout ce qu'ils peuvent desi-,

rer.

Pour donner un ordre à cet ouvrage, on la

partagé en trois livres, dans lesquels on a fuivi les differentes Chambres dont certc Jurisdiction est composée, & les diverses sortes d'affaires qui sont portées à ces Chambres , que l'on a diftinguées par autant de Titres particuliers,

Le premier Livre traite de l'Audience du Parc Civil,

Le second , du Présidial & des Auditeurs,

Le troisiéme , de la Chambre Civile , de la Chambre de Monsieur le Procureur du Roi , de la Chambre de Police, & de la Chambre Criminelle pour ce qui regarde les matieres legeres,

A la fin on y a mis un Chapitre particulier concernant les dépens , leur taxe & les executoires, & on a joint à cela un Recueil de plufieurs Edits, Arrêts & Reglemens concernant la Jurisdiction du Châtelet.

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