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VALET ou VARLET. Qualité caractéristique de Nobleffe. difc. prél. p. 19:

Valets-de-Chambre du Roi. Voyez Chambre

du Roi.

Valets-de-Chambre de Madame la Dauphine. Voy. Chambre de Madame la Dauphine. VASSAUX. Leur origine. difc. prél. p. 14. Quels étoient les Vaffaux immédiats de la Couronne. id. p. 15.

VAVASSEURS. Ce qu'ils étoient dans l'Ordre de la Nobleffe. difc. prél. p. 15.

VELOURS, tant cramoifi qu'autre, défendu à tous Sujets. décl. du 17 décembre 1485, ab. ch. p. 36. Longues houffes de velours fur les chevaux défendues. A qui permifes. déclar. du 24 mars 1583, id. p. 74.

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VENNERIES. arr. du Confeil en faveur des Gentilshommes de la grande Vennerie du 13 décembre 1695, ab. ch. p. 210. Le TréforierGénéral & le Gentilhomme ordinaire des Venneries, maintenus dans la qualité d'Ecuyer. arr. du Confeil du 26 novembre 1697, id. p. 237. VERDUN. (annoblis par les Evêques de Voyez Annoblis.

VICOMTE. (titre ou qualité de ) Voyez Qualification.

USURPATEURS des qualités ou titres de Noble, de Noble- Homme, de Meffire, d'Ecuyer, de Chevalier, de Marquis, de Comte, de Vicomte, de Baron & autres, caractéristi ques de Nobleffe & d'armoiries timbrées. Les Ufurpateurs de la qualité de Nobleffe mulctés d'amende. ord. de Henri II, du 26 mars 1555, ab. ch. p. 44. ord. de Charles IX, de l'année 1560, id. p. 45 & 46. La recherche des Ufurpateurs du titre de Nobleffe eft ordonnée au pays d'Artois. Placard du 17 février 1576, id. P. 54, 55 & 56. Défenses d'ufurper le titre de

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,

du

Nobleffe. édit du mois de juillet 1576, id p. 56. L'Ordonnance rendue contre les Ufer pateurs du titre de Noble eft confirmée. éd d'Henri III, du mois de mai 1579, id. p. & & 65. Les Ufurpateurs du titre de Noblesse taxes édit du mois de mars 1583, id. p. 69. Réglemen pour la recherche des Ufurpateurs. déci. du 2 octobre 1583, id. p. 75. Les Ufurpateurs de titre, nom & qualité d'Ecuyer ou de Noble dans le Duché de Bourgogne & dans les Pays-Bas, mulctés d'amende arbitraire, éait & ord. de Philippe, Roi d'Arragon, Duc de Bourgogne 23 Septembre 1595, id. p. 79 & 80. La recherche ordonnée contre les Ufurpateurs de Noblesse eft furfife. décl. du 12 avril 1996, id. p. 81. Les Ufu parcurs du titre d'Ecuyer & de Noblefle dégradés. édit portant réglement des Tailles, du mois de mars 1600, id. p. 82 & 83. Sont pourfuivis, édit du mois de janv. de l'année 1634, id. p. 97 & 98. Condamnés à l'amende, ord. du Bureau de l'Election de Paris, du 26 avril 1634, id. p. 100. Les Ufurpateurs du titre de Noblefle en Dauphiné recherchés, régiem, du 24 octobre 1639, id. p. 104. La recherche des Ufurpateurs du titre de Nobleffe ordonnée dans la Province de Normandie. Commiflaires à ce députés. décl. du 15 mars 1655, id. p. 120. Les Ülurpateurs du titre de Noblesse affignés, tenus de déclarer s'ils entendent maintenir leurs qualités & Nobleffe, & en ce cas, de produire leurs titres en originaux; à faute de quoi déchus. réglement des Commiffaires généraux, du 8 octobre 1657, id. p. 127 128. Les Ufurpateurs de Noblefle, avec armes timbrées, condamnés à l'amende. décl. du 8 février 1661, id. p. 135. décl. du 30 août 1661, id. p. 138. La recherche générale des Ufurpateurs de Noblefle ordonnée, déclar, du 2 juin

1664, id. p. 139. Déclaration contre les Ufurpa-
teurs de Nobletle, du 26 février 1665, id. p.
142 & fuivantes. Iceux mulctes d'amende. ibid.
P. 143 & 144. Réglement pour l'exécution des
Déclarations des 8 Février 1661 & 22 Juin 1664,
concernant la recherche des Ufurpateurs de No-
blefle. décl. du 27 février 1665, id. p. 145. Ce
qui fuffit pour être déclaré Ufurpateur. decl. du
= 22 mars 1666, id. p. 150. Les Ufurpateurs du
titre de Noblefle, retirés dans les villes franches,
cotifés d'Office par les Commiflaires départis
dans les Provinces pour l'exécution des faux
& Nobles. arrêt du Confeil du 8 novembre 1666,
id. P. 158. Les Ufurpateurs de Nobleffe, les
Officiers fupprimés & les Annoblis révoqués,
taxés d'Office pendant trois ans par lefdits feurs
Commiflaires départis. arr. du Confeil du 16 dé-
1cembre 1666, id. p. 159. Celui qui dans un
Contrat ou autre Acte paffé devant Notaires,
aura pris induement la qualité de Chevalier ou
d'Ecuyer, fera déclaré Ufurpateur de Nobleffe.
arr. du Confeil du 13 janvier 1667, id. p. 163.
Les Ufurpateurs de Nobleffe, affignés devant
les fieurs Commiffaires départis pour l'exécution
de la recherche des faux Nobles qui fe trouve-
ront avoir été condamnés par Arrêts des Cours
des Aides ou Jugemens desdits fieurs Commif-
faires, feront par eux juges définitivement &
condamnés à l'amende, felon leurs biens. arr.
du Confeil du 21 mars 1667, id. p 166. La re-
cherche des Ufurpateurs de Nobleffe ordonnée
dans la Province de Bretagne. arr. du Confeil
du 20 janvier 1668, id. p. 174. Défenfes aux
Ufurpateurs de prendre la qualité de Noble ou
d'Ecuyer; fous quelle peine. arr. du Confeil du
L 19 juillet 1672, id. p. 189. La recherche des
Ufurpateurs de Nobleffe ordonnée. décl. du 4.
Septembre 1696, id. p. 215. Tous ceux qui de-

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614 TABLE RAISONNÉE DES MATIERES.
meurent dans la Ville & Election de Paris, &
qui auront ufurpé la qualité de Noble, d'Ecuyer,
de Chevalier, de Meffire ou autres tenus
de
produire leurs titres juftificatifs de Nobleffe,
généalogies, filiation. arr. du Confeil du 11 jun
1697, id. p. 231. La recherche des Ufurpateus
de Nobleffe ordonnée dans le Comté de Bou
gogne. décl. du 3 mars 1699, id. p. 241. L
Ufurpateurs de Nobleffe qui rapporteront d
faux titres, condamnés à l'amende. arrêt du
Confeil du 26 mai 1699, id. p. 243. Recherche
exacte des Ufurpateurs de Nobleffe ordonnée
dans les Provinces de Flandres, Hainaut & Ar-
tois, & iceux condamnés à l'amende. déci. du 8
décembre 1699, id. p. 248. Les Appellans des
Jugemens des Commiflaires départis dans les
Provinces pour l'exécution de la recherche des
faux Nobles devant les fieurs Commiflaires-
Généraux, tenus de faire juger l'appel dans l'an-
née, finon impofés à la Taille. arr. du Confeil
du 28 décembre 1700, & 15 février 1701, id. p.
252 & 253. Les Ufurpateurs de Nobleffe qui
n'ont point encore été condamnés, déchargés
des peines par eux encourues. A quelle condi-
tion. décl. du 30 mai 1702, id. p. 256. Les
Ufurpateurs de la qualité de Noble, dans le
Comtat d'Avignon, condamnés à l'amende. ord.
du Vice-Légat d'Avignon, du 4 février 1729,
id. p. 355

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Ufurpateurs. Voy. Recherche.

USURPATION () du titre de Nobleffe
par les Roturiers, défendue. Sous quelle peine.
éd. du mois de mars 1583, ab. ch. p. 69. Ce
qui fuffit pour la prouver. arr. du Confeil du
4 juin 1668, id. p. 117.

UTERINE. (Nobleffe) Ce que c'eft. difc.
prél. p. 21.

Fin de la Table des Matieres.

FAUTES à corriger.

PAGE 35, ligne 16, habitans, & de la ville
de Paris, life habitans de la ville de Paris.
Pag. 38, ig. 25, Décembre 1518, if. Décem-
bre 1518.

Pag. 41, lig. 16 & 17, Maires, Echevins, lif
Maire & Echevins.

Pag. 45, lig. 7 & 8, Maires & Echevins, lif

Maire & Echevins.

Pag. 46, lig. 3. L'Ordonnance du Roi Charles
IX, faite aux Etats d'Orléans, l'an 1560, n'est
qu'une répétition de l'Edit de ce Prince, de la
même année, porté à la page 45.

Pag. 46, lig. 14 & 15, Maires, lif. Maire.
Pag. 52, lig. 11, anoblit, lif. annoblit.
Pag. 56, lig. 4, après les mots : defdits Elus en
ce fait, ajoutez ce Placard eft imprimé.
Pag. 99, lig. 16, L'Arrêt du Confeil d'Etat du
Roi, du 26 Juillet 1634, doit être porté après
celui du dernier Mai 1634, qui finit à la p. 101.
Pag. 144, lig. 9, titres & originaux, lif. titres

en originaux.

Pag. 155, lig. 11, après le mot Noblesse, ajou-
tez au Pays de Provence.

Pag. 161, lig. 2, pag. 135, lif. pag. 132.

Pag. 164, lig. 16, ajoutez après cette ligne;
cet Arrêt eft imprimé.

Pag. 178, lig. 12, Lettre de dérogeance, lif.
Lettre de relief de dérogeance.

Pag. 185, lig. 24, enfant, lif. enfans.

Pag. 195, lig. 20, Chambres, lif. Chambre.
Pag. 202, lig. 12, 1549, lif. 1551.

Pag. 204, lig. 7 & 8, Août 1693, lif. Aoû
fuivant.

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