Abrégé chronologique d'éditsRoyez, 1788 - 619 páginas |
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... du Confeil , du 9 Juillet 1697 , rapporté ci - après.- ARREST du Conseil , 8 Janvier 1653 . Le Roi s'étant fait repréfenter la Déclara- tion donnée par Henri le Grand , au mois de Mars 1606 , portant confirmation des Ano- bliffemens ...
... du Confeil , du 9 Juillet 1697 , rapporté ci - après.- ARREST du Conseil , 8 Janvier 1653 . Le Roi s'étant fait repréfenter la Déclara- tion donnée par Henri le Grand , au mois de Mars 1606 , portant confirmation des Ano- bliffemens ...
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... du Royaume , Bourgeois non taillables ni nobles , & leurs femmes qui au- ront dix ou douze enfans comme deffus , jouif- fent en l'un & l'autre cas de la moitié des pen- fions ... ARREST du Conseil d'Etat , “ du 6 Décembre 1666 158 ABRÉGÉ.
... du Royaume , Bourgeois non taillables ni nobles , & leurs femmes qui au- ront dix ou douze enfans comme deffus , jouif- fent en l'un & l'autre cas de la moitié des pen- fions ... ARREST du Conseil d'Etat , “ du 6 Décembre 1666 158 ABRÉGÉ.
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Louis Nicolas Henri Chérin. ARREST du Conseil d'Etat , “ du 6 Décembre 1666 , pour la révocation des Privilégès des Mairies & Echevinages . Il fera inceffamment expédié Edit de révo- cation pour l'avenir , des Priviléges de No- bleffe des ...
Louis Nicolas Henri Chérin. ARREST du Conseil d'Etat , “ du 6 Décembre 1666 , pour la révocation des Privilégès des Mairies & Echevinages . Il fera inceffamment expédié Edit de révo- cation pour l'avenir , des Priviléges de No- bleffe des ...
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Louis Nicolas Henri Chérin. ARREST du Confeil d'Etat du Roi , du ze Février 1697 . Tous ceux qui auront pris la ... Conseil , pour du contenu en icelui ette fait emploi dans le catalogue gé- néral de 226 ABRÉGÉ.
Louis Nicolas Henri Chérin. ARREST du Confeil d'Etat du Roi , du ze Février 1697 . Tous ceux qui auront pris la ... Conseil , pour du contenu en icelui ette fait emploi dans le catalogue gé- néral de 226 ABRÉGÉ.
Página 231
... Conseil d'Etat , 11 Juin 16978 Réglement de la procédure qui fe doit ob- ferver contre les Ufurpateurs du titre de No- bleffe de la ville & Election de Paris . ' Tous ... ARREST du Confeil d'Etat , du 9 Juillet 1697 , CHRONOLOGIQUE . 231.
... Conseil d'Etat , 11 Juin 16978 Réglement de la procédure qui fe doit ob- ferver contre les Ufurpateurs du titre de No- bleffe de la ville & Election de Paris . ' Tous ... ARREST du Confeil d'Etat , du 9 Juillet 1697 , CHRONOLOGIQUE . 231.
Términos y frases comunes
22 Mars annoblis Armorial ARREST du Confeil Arrêt eft imprimé Audienciers audit auffi auront avoient bleffe Bureau des Finances Capitouls caufe cellerie Chambre des Comptes Chancelleries Charles Charles VIII Chevalier Conf Confeil d'Etat Confeillers Cour des Aides décl difc dudit édit Edit du mois Edit eft imprimé exempts fans faux Nobles feconde feroient feront tenus fervi fervice feulement Février Fiefs fiéme race foient foit fomme font confirmés fuivant Gentilshommes Greffier impofés Janvier jouiffent Juin l'année ladite ledit lefdits lefquels Lett Lettres de Nobleffe Lettres-Patentes Louis XI Maifon Maires & Echevins mois de mars Niort Nobleffe accordé Nobleffe au premier Nobleffe par Laroque Nobleſſe obtenu des Lettres Officiers Ordonnances des Rois payer perfonnes préfent Préfidens preuves de Nobleffe privilége de Nobleffe Provinces qualité d'Ecuyer rapporté ci-après recherche des Ufurpateurs Regiftre Roturiers Rouen Royaume Secrétaires Septembre Tailles taxe tion titre de Nobleffe Tréforiers
Pasajes populares
Página 591 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Página 591 - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página 591 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Página 591 - Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Página 590 - A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles; que l'impreflîon dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs j en beau papier.
Página 591 - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página 591 - Avril 1725 :à peine de déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Página 590 - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons.
Página 590 - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier...
Página 589 - FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.