Abrégé chronologique d'éditsRoyez, 1788 - 619 páginas |
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... Chancelleries , puffent prendre ladite qualité de Confeillers - Secretaires Vétérans & Ho- noraires , ni jouir , du Privilége de Nobleffe , ni autres Droits & Prérogatives appartenans auxdits Confeillers & Secretaires , Vétérans ...
... Chancelleries , puffent prendre ladite qualité de Confeillers - Secretaires Vétérans & Ho- noraires , ni jouir , du Privilége de Nobleffe , ni autres Droits & Prérogatives appartenans auxdits Confeillers & Secretaires , Vétérans ...
Página 201
... Chancelleries établies près lés Parlemens de France , même des droits de Vé- térans , après 20 années , conformément aux Edits & Déclarations des années 1482 , 1484 , 1549 , 1639 , Février 16719 , Avril & Décem- bre 1672 , 7 Janvier ...
... Chancelleries établies près lés Parlemens de France , même des droits de Vé- térans , après 20 années , conformément aux Edits & Déclarations des années 1482 , 1484 , 1549 , 1639 , Février 16719 , Avril & Décem- bre 1672 , 7 Janvier ...
Página 203
... Chancellerie du Parlement de Besançon , crées par Edit d'Août 1652 , des Droits dont jouillent les Officiers , tant de la Grande Chancellerie de France , que des autres Chancelleries du Royaume . Compilation chronologique de Blanchard ...
... Chancellerie du Parlement de Besançon , crées par Edit d'Août 1652 , des Droits dont jouillent les Officiers , tant de la Grande Chancellerie de France , que des autres Chancelleries du Royaume . Compilation chronologique de Blanchard ...
Página 242
... Chancelleries du Royaume , & an- ciens Secretaires de ladite Chancellerie . Armorial de France , Regift . 1er . feconde Partie , p . 699 . ARREST du Confeil d'Etat du Roi , du s Mai 1699 . S. M. permet aux Huiffiers de fon Anti- chambre ...
... Chancelleries du Royaume , & an- ciens Secretaires de ladite Chancellerie . Armorial de France , Regift . 1er . feconde Partie , p . 699 . ARREST du Confeil d'Etat du Roi , du s Mai 1699 . S. M. permet aux Huiffiers de fon Anti- chambre ...
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... . 1er . Seconde Partie , page 701 . EDIT du Roi , du mois d'Octobre 1701 . Création des Offices de Secretaires du Roi , dans les Chancelleries près les Cours . Cet Edit eft énoncé dans celui du mois de d'Avril CHRONOLOGIQUE . 253.
... . 1er . Seconde Partie , page 701 . EDIT du Roi , du mois d'Octobre 1701 . Création des Offices de Secretaires du Roi , dans les Chancelleries près les Cours . Cet Edit eft énoncé dans celui du mois de d'Avril CHRONOLOGIQUE . 253.
Términos y frases comunes
22 Mars annoblis Armorial ARREST du Confeil Arrêt eft imprimé Audienciers audit auffi auront avoient bleffe Bureau des Finances Capitouls caufe cellerie Chambre des Comptes Chancelleries Charles Charles VIII Chevalier Conf Confeil d'Etat Confeillers Cour des Aides décl difc dudit édit Edit du mois Edit eft imprimé exempts fans faux Nobles feconde feroient feront tenus fervi fervice feulement Février Fiefs fiéme race foient foit fomme font confirmés fuivant Gentilshommes Greffier impofés Janvier jouiffent Juin l'année ladite ledit lefdits lefquels Lett Lettres de Nobleffe Lettres-Patentes Louis XI Maifon Maires & Echevins mois de mars Niort Nobleffe accordé Nobleffe au premier Nobleffe par Laroque Nobleſſe obtenu des Lettres Officiers Ordonnances des Rois payer perfonnes préfent Préfidens preuves de Nobleffe privilége de Nobleffe Provinces qualité d'Ecuyer rapporté ci-après recherche des Ufurpateurs Regiftre Roturiers Rouen Royaume Secrétaires Septembre Tailles taxe tion titre de Nobleffe Tréforiers
Pasajes populares
Página 591 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Página 591 - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página 591 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Página 591 - Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Página 590 - A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles; que l'impreflîon dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs j en beau papier.
Página 591 - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página 591 - Avril 1725 :à peine de déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Página 590 - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons.
Página 590 - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier...
Página 589 - FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.