Abrégé chronologique d'éditsRoyez, 1788 - 619 páginas |
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... degrés , elle fe releve , de fat pro- pre force , par les feuls droits du fang . Voilà les diverfes diftinctions que j'ai tenté d'introduire dans l'application de la maxime ufitée pour la décifion des cas de cette efpece , à l'occafion ...
... degrés , elle fe releve , de fat pro- pre force , par les feuls droits du fang . Voilà les diverfes diftinctions que j'ai tenté d'introduire dans l'application de la maxime ufitée pour la décifion des cas de cette efpece , à l'occafion ...
Página xlii
... de Penfion & Provi fions de Charges , les Expéditions déli- vrées par les Greffiers & autres perfonnes publiques à ce prépofés . Chaque degré de la Généalogie doit être établi par trois actes pour le XVIII . fiécle , le XVII . xhj DISCOURS.
... de Penfion & Provi fions de Charges , les Expéditions déli- vrées par les Greffiers & autres perfonnes publiques à ce prépofés . Chaque degré de la Généalogie doit être établi par trois actes pour le XVIII . fiécle , le XVII . xhj DISCOURS.
Página 52
... Nobleffe par Laroque , Edition de Rouen , 1734 , p . 135 . DECLARATION du Souverain de Dombes , du mois d'Avril 1571 . Ce Prince accorde la Nobleffe au premier degré aux Officiers du Confeil & du Parle- ment de 52 ABRÉGÉ.
... Nobleffe par Laroque , Edition de Rouen , 1734 , p . 135 . DECLARATION du Souverain de Dombes , du mois d'Avril 1571 . Ce Prince accorde la Nobleffe au premier degré aux Officiers du Confeil & du Parle- ment de 52 ABRÉGÉ.
Página 53
Louis Nicolas Henri Chérin. degré aux Officiers du Confeil & du Parle- ment de Dombes . Cet Edit eft imprimé . DÉCLARATION du Roi , du 16 Avril 1571 . Défenses à tous Gentilshommes , fous quel- que prétexte que ce foit , de jouir des ...
Louis Nicolas Henri Chérin. degré aux Officiers du Confeil & du Parle- ment de Dombes . Cet Edit eft imprimé . DÉCLARATION du Roi , du 16 Avril 1571 . Défenses à tous Gentilshommes , fous quel- que prétexte que ce foit , de jouir des ...
Página 65
... degré des Nobles , de quelque revenu & valeur que foient les Fiefs par eux acquis . ART . 259 . N'entend S. M. que par ci - après aucun foit reçu aux Etats des Gentilshommes de fa Cham- bre ou ès Compagnies de Cent Gentilshommes , ni ...
... degré des Nobles , de quelque revenu & valeur que foient les Fiefs par eux acquis . ART . 259 . N'entend S. M. que par ci - après aucun foit reçu aux Etats des Gentilshommes de fa Cham- bre ou ès Compagnies de Cent Gentilshommes , ni ...
Términos y frases comunes
22 Mars annoblis Armorial ARREST du Confeil Arrêt eft imprimé Audienciers audit auffi auront avoient bleffe Bureau des Finances Capitouls caufe cellerie Chambre des Comptes Chancelleries Charles Charles VIII Chevalier Conf Confeil d'Etat Confeillers Cour des Aides décl difc dudit édit Edit du mois Edit eft imprimé exempts fans faux Nobles feconde feroient feront tenus fervi fervice feulement Février Fiefs fiéme race foient foit fomme font confirmés fuivant Gentilshommes Greffier impofés Janvier jouiffent Juin l'année ladite ledit lefdits lefquels Lett Lettres de Nobleffe Lettres-Patentes Louis XI Maifon Maires & Echevins mois de mars Niort Nobleffe accordé Nobleffe au premier Nobleffe par Laroque Nobleſſe obtenu des Lettres Officiers Ordonnances des Rois payer perfonnes préfent Préfidens preuves de Nobleffe privilége de Nobleffe Provinces qualité d'Ecuyer rapporté ci-après recherche des Ufurpateurs Regiftre Roturiers Rouen Royaume Secrétaires Septembre Tailles taxe tion titre de Nobleffe Tréforiers
Pasajes populares
Página 591 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Página 591 - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página 591 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Página 591 - Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Página 590 - A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles; que l'impreflîon dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs j en beau papier.
Página 591 - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página 591 - Avril 1725 :à peine de déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Página 590 - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons.
Página 590 - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier...
Página 589 - FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.