Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & la commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées de la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1J. Legier, 1766 - 1656 páginas |
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ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaines caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figné fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice Jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffer particulieres payer peine perfonnes pilote ports pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume s'il tion titre Tréforiers vaiffeaux voyage