Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & la commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées de la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1J. Legier, 1766 - 1656 páginas |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página ii
... François , que Cleirac eft le feul qui nous en ait tracé quelques regles pratiques , tandis que les Anglois , les Allemands , les habitans des côtes de la mer du nord & de la Baltique , les Efpagnols & les Italiens fur - tout , ont fait ...
... François , que Cleirac eft le feul qui nous en ait tracé quelques regles pratiques , tandis que les Anglois , les Allemands , les habitans des côtes de la mer du nord & de la Baltique , les Efpagnols & les Italiens fur - tout , ont fait ...
Página viii
... François Mayffoni , Docteur ès droits & Avocat au fiege de Mar- feille , en a donné auffi une traduction , fous le titre de Confulat ; mais en fi mauvais François qu'il faut prefque toujours recourir à l'Italien pour l'entendre . Il ...
... François Mayffoni , Docteur ès droits & Avocat au fiege de Mar- feille , en a donné auffi une traduction , fous le titre de Confulat ; mais en fi mauvais François qu'il faut prefque toujours recourir à l'Italien pour l'entendre . Il ...
Página xiv
... François , accompagné de termes Gafcons , fans aucun mélange d'idiôme Nor- mand ou Anglois . J'ajouterai une circonftance non moins propre à prouver que ces loix ont effectivement une origine Françoife . Cette circonstance eft que de ...
... François , accompagné de termes Gafcons , fans aucun mélange d'idiôme Nor- mand ou Anglois . J'ajouterai une circonftance non moins propre à prouver que ces loix ont effectivement une origine Françoife . Cette circonstance eft que de ...
Página xxx
... François de fe défaire de la part qu'ils ont avec les étrangers dans les navires , ou d'en acquérir la totalité . ibid . pag . 567 . Negres . 1685 Mars . 1716 Octobre . Edit concernant les negres efclaves des colonies ibid . pag . 434 ...
... François de fe défaire de la part qu'ils ont avec les étrangers dans les navires , ou d'en acquérir la totalité . ibid . pag . 567 . Negres . 1685 Mars . 1716 Octobre . Edit concernant les negres efclaves des colonies ibid . pag . 434 ...
Página xxxvi
... François d'avoir des étrangers pour affociés dans leurs navires . T. 1 , liv . 2 , tit . 8 , art . 1 , p . 567 . Arrêt qui décharge les Amirautés des droits des Receveurs des con- fignations . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag ...
... François d'avoir des étrangers pour affociés dans leurs navires . T. 1 , liv . 2 , tit . 8 , art . 1 , p . 567 . Arrêt qui décharge les Amirautés des droits des Receveurs des con- fignations . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaines caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figné fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice Jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffer particulieres payer peine perfonnes pilote ports pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume s'il tion titre Tréforiers vaiffeaux voyage