Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & la commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées de la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1J. Legier, 1766 - 1656 páginas |
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... Majefté , les ordres qu'elle enverra à fes ar- mées. que nous avons faits jufqu'à présent , il étoit néceffaire d'apporter quelque changement en la charge de Grand - maître , Chef & Surintendant de la navigation & commerce de France ...
... Majefté , les ordres qu'elle enverra à fes ar- mées. que nous avons faits jufqu'à présent , il étoit néceffaire d'apporter quelque changement en la charge de Grand - maître , Chef & Surintendant de la navigation & commerce de France ...
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... Majefté , les ordres qu'elle enverra à fes ar- mées lui feront communiqués , auxquels il pourra joindre fes lettres pour en donner avis . X. Sa Majesté se réserve le choix & provi- fion de tous les officiers de guerre & de finance qui ...
... Majefté , les ordres qu'elle enverra à fes ar- mées lui feront communiqués , auxquels il pourra joindre fes lettres pour en donner avis . X. Sa Majesté se réserve le choix & provi- fion de tous les officiers de guerre & de finance qui ...
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... Majefté déclarer n'avoir entendu comprendre lefdits Greffiers des Amirautés dans la Déclara- tion du 23 Avril dernier ; & en conféquence décharger ceux defdits Greffiers qui peuvent avoir été compris dans les rôles des taxes ci- devant ...
... Majefté déclarer n'avoir entendu comprendre lefdits Greffiers des Amirautés dans la Déclara- tion du 23 Avril dernier ; & en conféquence décharger ceux defdits Greffiers qui peuvent avoir été compris dans les rôles des taxes ci- devant ...
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... Majefté déclarer n'avoir entendu comprendre lefdits Greffes des Amirautés dans fon Edit & Arrêt du mois d'Avril & vingt- troisieme du même mois , & en conféquence décharger defdites taxes ceux defdits Greffiers qui peuvent avoir été ...
... Majefté déclarer n'avoir entendu comprendre lefdits Greffes des Amirautés dans fon Edit & Arrêt du mois d'Avril & vingt- troisieme du même mois , & en conféquence décharger defdites taxes ceux defdits Greffiers qui peuvent avoir été ...
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... Majefté les en a toujours féparées & diftinguées , attendu que la juftice y eft rendue au nom de l'Amiral , que les Offices font à sa nomination , le Comte de Toulouse efpere que Sa Majefté le trouvera bien fondé dans l'oppofition qu'il ...
... Majefté les en a toujours féparées & diftinguées , attendu que la juftice y eft rendue au nom de l'Amiral , que les Offices font à sa nomination , le Comte de Toulouse efpere que Sa Majefté le trouvera bien fondé dans l'oppofition qu'il ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaines caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figné fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice Jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffer particulieres payer peine perfonnes pilote ports pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume s'il tion titre Tréforiers vaiffeaux voyage