Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & la commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées de la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1J. Legier, 1766 - 1656 páginas |
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... connoiffances , quelle conbinaifon d'idées , quel difcernement , & quelle profondeur de vues ne falloit - il donc pas pour la formation & exécution d'un plan , ou il s'agiffoit de faifir tout ce qui couvenoit au bon ordre de la police ...
... connoiffances , quelle conbinaifon d'idées , quel difcernement , & quelle profondeur de vues ne falloit - il donc pas pour la formation & exécution d'un plan , ou il s'agiffoit de faifir tout ce qui couvenoit au bon ordre de la police ...
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... connoiffance du droit maritime , qui puffent dreffer une Ordonnance devenue dans l'inftant la loi univerfelle du commerce maritime des nations . Dans le recueil des pieces concernant la compétence de l'Amirauté de France , imprimé à ...
... connoiffance du droit maritime , qui puffent dreffer une Ordonnance devenue dans l'inftant la loi univerfelle du commerce maritime des nations . Dans le recueil des pieces concernant la compétence de l'Amirauté de France , imprimé à ...
Página 46
... connoiffance de plufieurs cas appartenans à l'Amiral , se fondant fur ce qu'ils » en jouiffoient avant l'érection de l'Office d'Amiral » : ce que la Popeliniere réfute fort bien chap . 14 , pag . 71 : mais il pouvoit ajouter que cette ...
... connoiffance de plufieurs cas appartenans à l'Amiral , se fondant fur ce qu'ils » en jouiffoient avant l'érection de l'Office d'Amiral » : ce que la Popeliniere réfute fort bien chap . 14 , pag . 71 : mais il pouvoit ajouter que cette ...
Página 77
... connoiffance de la faifie du navire le Soleil d'Amfterdam , faite dans le port de Bourdeaux , l'affaire fut évoquée au Confeil & renvoyée devant M. l'Amiral & les Commiffaires établis pour le jugement des prifes ; ce qui étoit préjuger ...
... connoiffance de la faifie du navire le Soleil d'Amfterdam , faite dans le port de Bourdeaux , l'affaire fut évoquée au Confeil & renvoyée devant M. l'Amiral & les Commiffaires établis pour le jugement des prifes ; ce qui étoit préjuger ...
Página 81
... connoiffance appartient aux Juges de l'Amirauté , & qui en conféquence adjugea à l'Amiral les onze cens fequins confifqués , avec les amendes en entier qui avoient été prononcées . La feconde eft un autre Arrêt du Confeil du 29 Juillet ...
... connoiffance appartient aux Juges de l'Amirauté , & qui en conféquence adjugea à l'Amiral les onze cens fequins confifqués , avec les amendes en entier qui avoient été prononcées . La feconde eft un autre Arrêt du Confeil du 29 Juillet ...
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Términos y frases comunes
ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaines caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figné fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice Jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffer particulieres payer peine perfonnes pilote ports pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume s'il tion titre Tréforiers vaiffeaux voyage