efpece, j'ai pris foin de les expliquer, pour être à la portée tant de ceux qui n'ont pas étudié le Droit, que de ceux qui en ont eu les facultés. Mais quelques foins que je me fois donné, quelque clarté que j'aie tâché de répandre dans le peu que j'ai dit, je n'ai fait qu'effleurer les chofes, que préparer les voies, & je ne puis affez exhorter la jeunesse qui me lira, à étudier avec méthode & fans fe preffer. Chaque Chapitre de cet Ouvrage formant un Traité particulier, où l'on a ramaffé tous les principes defquels il faut partir dans l'objet qu'on traite, il n'a pas été poffible d'observer l'ordre des matieres; nous n'avons pu le faire que par rapport aux demandes en refcifion, reftitution en entier & requêtes civiles dont les différentes branches ont été expliquées par ordre, pour mieux faciliter l'étude à un jeune Praticien. N. B. Ce Traité devoit faire partie de la feconde édition des Ordonnances mifes en pratique, que nous efpérons pouvoir livrer bientôt à l'impreffion; mais nous avons jugé plus convenable de le donner féparément. TABLE DES MATIERE S. HAP. Ier, des Chancelleries, page I II. Du mérite des Impétrations, III. Des Appels en général, IV. Des Appels déclarés en matiere civile, IX. Des Appels relevés en forme en matiere cri minelle X. Des Lettres en réprise d'inftance & conftitu- XI. Des Lettres pour appeler des Parties en caufe, arbitrale, XIII. Des Lettres en intervention XIV. Des Lettres en ceffion de biens, XV. Des Lettres de Debitis, XVI. Des Lettres en refcifion ou reftitution, 81 83 XVII. De la léfion d'outre moitié du jufte prix, & de celle du tiers au quart, XVIII. Du dol & de la fraude intervenus dans les actes, XIX. De la force, violence & crainte qui peu 92 ΙΟΙ vent avoir occafionné les actes, XX. Des erreurs de fait, XXI. De l'effet que produisent les demandes en reftitution, XXI. Des Lettres accordées aux femmes pour Je faire reftituer en conféquence du Velléïen, contre les obligations par elles confenties pour autrui, 10% 109 1 III XXIII. Des cas où le Velléïen peut avoir lieu, XXVI. Des Lettres en matiere edictale, XXVII. Des Lettres tendantes en dénaturement 115 118 123 129 139 de foit-montré, 141 XXVIII. Des Lettres en appel de déni de Justice & des intimations des Juges, 144 XXIX. Des Lettres tendantes en défaveu des XXXII. Des Lettres attributives de Juridiction XXXIII. Des Lettres en vente judiciaire & interpofition de décret, XXXIV. Des Lettres tendantes en rabattement de décret, XXXV. Des Lettres de Quadrimestre, XXXVI. Des Lettres de bénéfice d'inventaire, 171 , 175 182 185 203 207 209 XXXVIII. Quels font les Arrêts & Jugemens en dernier reffort que les Parties peuvent attaquer par la voie de la requête civile, XXXIX. Sur la voie extraordinaire des requêtes civiles, XL. Dans quels délais les Parties doivent-elles XLI. Quels font les fruits des délais que Sa Ma- vile, XLIII. Quelles font les formalités qui doivent précéder & fuivre les impétrations de requête civile, 212 218 222 230 233 255 XLIV. Où est-ce que les requêtes civiles doivent civiles XLVI. Quels font les effets de l'entérinement des requêtes civiles, XLVII. Les requêtes civiles peuvent-elles empêcher l'exécution des Arrêts & Jugemens rendus, en dernier reffort, XLVIII. Des Lettres de Committimus, XLIX. Lettres en faveur des Procureurs au Par lement, L. Des appels comme d'abus, iv TABLE DES MATIERES. LI. Des Lettres incidentes qu'on impetre pour prendre des conclufions qu'on auroit pu prendre par requête d'enjugement, ou de joint à la claufion 307 LII. Des Lettres de rémiffion & grace, qui s'expédient dans les Chancelleries établies près les Cours fouveraines du Royaume 312 LIII. Des Lettres de compulfoire, extrait ou col lation des pieces, 325 LIV. Obfervations générales fur les Impétrations, 328 LV. Des commiffions que les Parties font obli gées d'attacher aux Ordonnances que le Parlement rend fur pied de requête, pour pouvoir les mettre à exécution, Fin de la Table. 330 |