Cartulaire de Louviers: DocumentsThéodose Bonnin A. Hérissey, 1878 |
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Théodose Bonnin. Reglement fait au bureau des pauures de la ville de Louuiers , pour l'inftruction , nourriture ... Reglements & Articles qui fuivent . Il a efté arresté que l'on deputera tous les mois deux personnes de chaque ...
Théodose Bonnin. Reglement fait au bureau des pauures de la ville de Louuiers , pour l'inftruction , nourriture ... Reglements & Articles qui fuivent . Il a efté arresté que l'on deputera tous les mois deux personnes de chaque ...
Página 76
... reglements ont été homologuez par arreft du confeil royal du commerce du 13 mars 1667 . Lus & publiez a l'audience ... règlement qu'il n'a pu retrouver Signé , CAPPLET . pour Louviers , qu'elles étaient les règles & les ftatuts prescrits ...
... reglements ont été homologuez par arreft du confeil royal du commerce du 13 mars 1667 . Lus & publiez a l'audience ... règlement qu'il n'a pu retrouver Signé , CAPPLET . pour Louviers , qu'elles étaient les règles & les ftatuts prescrits ...
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... reglements aufquels , & autres contraires , nous avons derogé pour le regard seulement . En tefmoin de quoy nous avons fait apofer noftre fcel a ces dites prefentes . Donné a Brisack le 20 octobre l'an de grace xvi quatre vint & un & de ...
... reglements aufquels , & autres contraires , nous avons derogé pour le regard seulement . En tefmoin de quoy nous avons fait apofer noftre fcel a ces dites prefentes . Donné a Brisack le 20 octobre l'an de grace xvi quatre vint & un & de ...
Página 102
... règlements enregistrés au Parlement de Rouen . Archives de la Seine- Inférieure , 1 , 343 . DCCXXXVII . Me François Mallet , s de Mailly , bourgeois de Lifieux , présente aux confeillers de l'Hôtel - de - ville de Louviers , fes lettres ...
... règlements enregistrés au Parlement de Rouen . Archives de la Seine- Inférieure , 1 , 343 . DCCXXXVII . Me François Mallet , s de Mailly , bourgeois de Lifieux , présente aux confeillers de l'Hôtel - de - ville de Louviers , fes lettres ...
Página 143
... Règlements des manufactures . 15 , 359 . DCCLX . Arreft contenant règlement pour la reception des Maiftres Drapiers de Louviers , Elbeuf & Orival . 1721 , 13 janvier , à Paris . EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ESTAT . E roy s'eftant ...
... Règlements des manufactures . 15 , 359 . DCCLX . Arreft contenant règlement pour la reception des Maiftres Drapiers de Louviers , Elbeuf & Orival . 1721 , 13 janvier , à Paris . EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ESTAT . E roy s'eftant ...
Términos y frases comunes
affemblée ainfi ainfy ainſi archevefque Archives de Louviers arreft audit auffi aultres avoient avoit bailly caufe cefte cens centz chofes cofté commiffaire Confeil d'amende d'autre bout d'icelle defd deffus deniers dicte ditte draps duché de Normandie dudict dudit échevins efchevins eftat efté eftoit eftre Elbeuf eſt eſté eſtre eulx faict faifant falut fans fcel feigneur fept fera feront feulement fief fieur figné foit foixante fomme foubz Frigard fuivant fupplians Gaillon grace mil Guillaume Guillemme icelle Item Jean Jehan jour juftice juſtice ladite Langlois lectres ledit lefd lefdits lefquels livres tournois Louuiers Loviers lyace maire maiſon maiſtre maitres Majeſté manans & habitans Mauzin mefme meftier meſtier mil fix Monfieur noftre noſtre ordonné Orival paffé parlement de Rouen paroiffe perfonnes Perroy Pinterville plufieurs Pont de l'Arche prefentes prevoft procureur qu'ilz quoy rente requeſte Rouen ſeptembre triège ville de Louviers vingt
Pasajes populares
Página 231 - Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis de faire pour l'exécution d'icelles tous actes requis & néceflaires, fans demander autre perraiffion, & nonobftant clameur de Haro , Chartre Normande & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Página 231 - CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & (table à toujours, nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes.
Página 98 - & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil & de notre certaine
Página 157 - Forêts , chacun en droit foi, de tenir la main à l'exécution du préfent Arrêt , qui fera lu, publié & affiché par- tout où befoin fera.
Página 101 - Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours j Nous y avons fait mettre notre Scel.
Página 86 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre: A tous ceux qui ces pre'fentes Lettres verront, SALUT.
Página 116 - ... tant contre les huguenots de leur ville et des environs, que contre les catholiques royaux , que ce caporal, de parole en parole , luy ouvrit son cœur et luy dit qu'autres-fois ceux de Louviers avoient fait mourir son...
Página 221 - ... passés et alloués en la dépense des comptes de ceux qui en auront fait le payement par nos âmes...
Página 179 - Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement ; ou autre notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis, Sçavoir faifons que le jour des comparant judiciairement en notredite Cour Mc.