 | 1681 - 1052 páginas
...& fut Apciùs. mon original le jour,mois& an fusd. Simon Kirchans. De Vardavoine* Lit. E. LOuis par la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre , au premier Huiflier de noftre Confeil d'Alface. Comme le jourdhuyfur cequia eftéremonftré par no ftre Procureur... | |
 | François Adam Vogel - 1731 - 826 páginas
...le feptiéme jour d'Oclobre mil fept cens treize. Collationné. Signé, PHELYPEAUX. LOUIS LOUIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : Au premier notre Huiflier ou Sergent fur ce requis , L ° " " * Nous ccmandons &: commandons par ces Présentes... | |
 | Michel Du Perray - 1733 - 632 páginas
...de ces Arrêts : célui du 26 Avril i;68$ eft au chapitre 2 ci-deflus. A a iij LO UIS par la Grace de Dieu, Roy de France & de Navarre. Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement , ou autre notre Huiffier ou Sergent fur ce requis : Sçavoir faifons , que le jour des Prefentes comparans... | |
 | Michel Du Perray - 1739 - 388 páginas
...Cires, honoraires & Novales. EXTRAIT DES REGISTRES de Parlement, LO uis par la grace de Dieu , Roî de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement , ou autre notre Hniffier ou Sergent fur ce requis : Sçavoir faifons , que le jour & datte des Prefentes... | |
 | France, Claude Marin Saugrain - 1744 - 568 páginas
...y étant , tenu à Verfàillcs le 14 Septembre 1741. Signé , PHELYPEAUX , avec paraphe. Louis par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : Au premier notre Huiffier ou Serfent fur ce requis. Nous te mandons & commuons par ces Préfentes fignées de... | |
 | Michel Du Perray - 1748 - 602 páginas
...Curez , Ecoleftaftiques, & autres Bénéficier s. Du 12 JU1N 1713. LOUIS, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement, ou autre notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis ; fçavoir faifons , que le jour & datte des Prefentes... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 702 páginas
...celle de Brehain; dépens compentës à- l'égard des Parties de. Le Vert. Si donnons eu Mandement au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement de Rouen , ou autre notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , mettre le : prêtent Arrêt à due & entière exécution., félon fa forme.... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 páginas
...Par Monfeigneur;,'ï,'Ec t de? Regiftres fa Parlement , du 17 Janvier LOUIS par h'gçace de Dieu, Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement, ou autre notre 'Huiflïer ou. Sergent fur ce requis. Sçavoir faifons, qu'entre les Syndic & Habitans... | |
 | Michel Duperray - 1759 - 666 páginas
...Provifîons pro cupientr profiteri, fans qu'il y aie abus au refus. LOUIS LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement ; ou autre notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis, Sçavoir faifons que le jour des comparant judiciairement... | |
 | France - 1761 - 776 páginas
...les immeubles qui leur écheront parfucceffion & donation collatérale. Du $. Mai 1724» LO UIS , par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : Au premier Huit lier de notre Cours des Aydes ou autre notre Huiflîer, ou Sergent fur ce requis. Sçavoir faifons... | |
| |
Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement ; ou autre notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis, Sçavoir faifons que le jour des comparant judiciairement en notredite Cour Mc. 
