Table chronologique des edits, déclarations, ordonnances, arrests et reglemens, rendus depuis 1629 jusqu'à present concernant la Ferme generale du tabacChez la veuve Saugrain et P. Prault, 1730 - 184 páginas |
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Russia [Russian Empire]. Ķ Russin ai 8138 2 1 Pétersbourg , 8 novembre . La déclaration suivante ent d'être publiée ici : DÉCLARATION . Plus l'Empereur attachait de prix à l'amitié de S. M. Britannique , plus il a dù voir avec regret que ...
Russia [Russian Empire]. Ķ Russin ai 8138 2 1 Pétersbourg , 8 novembre . La déclaration suivante ent d'être publiée ici : DÉCLARATION . Plus l'Empereur attachait de prix à l'amitié de S. M. Britannique , plus il a dù voir avec regret que ...
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League of Nations. ACCORD COMPLÉMENTAIRE A LA CONVENTION DU 8 NOVEMBRE 1927 POUR L'ABOLITION DES PROHIBITIONS A L'IMPORTATION ET A L'EXPORTATION . ( Chefs d'Etat . ) Vu la Convention signée à Genève le 8 novembre 1927 pour l'abolition ...
League of Nations. ACCORD COMPLÉMENTAIRE A LA CONVENTION DU 8 NOVEMBRE 1927 POUR L'ABOLITION DES PROHIBITIONS A L'IMPORTATION ET A L'EXPORTATION . ( Chefs d'Etat . ) Vu la Convention signée à Genève le 8 novembre 1927 pour l'abolition ...
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... novembre) ....... 108 40. World exports by provenance and destination (published in July) 41. Exports by commodity ... novembre 2021 Rwanda, Samoa, Sao Tome and Principe, Senegal, Sierra Leone, Solomon vi November 2021 – novembre 2021 ...
... novembre) ....... 108 40. World exports by provenance and destination (published in July) 41. Exports by commodity ... novembre 2021 Rwanda, Samoa, Sao Tome and Principe, Senegal, Sierra Leone, Solomon vi November 2021 – novembre 2021 ...
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... novembre . Date Plague . The following table summarises the cases and deaths ascribed to plague which have been ... novembre 72 Madagascar . 16-30 novembre 147 143 1-15 décembre 196 Tananarive - ville 16-30 novembre 8 1-15 décembre 4 ...
... novembre . Date Plague . The following table summarises the cases and deaths ascribed to plague which have been ... novembre 72 Madagascar . 16-30 novembre 147 143 1-15 décembre 196 Tananarive - ville 16-30 novembre 8 1-15 décembre 4 ...
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... novembre et 38 cas en décembre ; 11 cas de variole en novembre et 20 cas en décembre ; aucun cas de peste en novembre et 1 cas en décembre . Le choléra n'a pas été constaté . - Russie . Les données pour novembre et quelques semaines de ...
... novembre et 38 cas en décembre ; 11 cas de variole en novembre et 20 cas en décembre ; aucun cas de peste en novembre et 1 cas en décembre . Le choléra n'a pas été constaté . - Russie . Les données pour novembre et quelques semaines de ...
Términos y frases comunes
Aouft Aoust Arreft du Confeil Artois audit Bail Bureaux caffe cens livres Commiffaire départi Commiffion Compagnie des Indes condamne confequence confifcation configné Cour des Aydes Decembre Déclaration Declaration du Roy défenſes dépens dernier reffort dommages & interêts dudit Duplantier effet toute Cour évoque à icelui exclufif executés felon faux Tabac felon leur forme fera executé Ferme du Tabac Ferme Generale Fermier feront tenus Fevrier foient foit fomme forme & teneur fous Fraudeurs fuivant Gabelles Generale du Tabac Greffe Greniers à Sel Guyenne Habitans Intendant Jean Breton joüir jugé en dernier Juillet l'amende de mille l'Arreft l'Election l'execution ladite Cour ladite Ferme ledit lefdits lefquels livres de Tabac Majefté Majeſté mille livres d'amende Officiers des Elections Ordonnance du Roy paffer pardevant Parlement de Bretagne payer perfonnes Pierre le Sueur prefent Procedures Procès verbal raifon Receveurs Reglemens renvoye Requeſte Royaume Septembre Sieur Tabacs en corde Traites de Dijon Vifites