Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au parlement de Flandres; des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort; ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette cour [ed. by Six and P.A.S.J. Plouvain].1785 |
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... ses premières opérations , on peut dire , de ses succès . Plusieurs de ses fondateurs et de ses souscripteurs se sont tenus au courant de ses travaux , on va les retracer brièvement en faveur des autres . En 1789 les arts paroissant ...
... ses premières opérations , on peut dire , de ses succès . Plusieurs de ses fondateurs et de ses souscripteurs se sont tenus au courant de ses travaux , on va les retracer brièvement en faveur des autres . En 1789 les arts paroissant ...
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... SES members and executive resources staff , OPM simplified SES qualifications requirements and strengthened the Qualifications Review Board ( QRB ) certification process in 1994 . These changes should make it easier for candidates to ...
... SES members and executive resources staff , OPM simplified SES qualifications requirements and strengthened the Qualifications Review Board ( QRB ) certification process in 1994 . These changes should make it easier for candidates to ...
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... SES. The percentage of women managers went from 39 percent to 46 percent, while the increases in minority ... SES candidate program has a significant effect on the diversity of the SES because the agency uses it to promote many managers ...
... SES. The percentage of women managers went from 39 percent to 46 percent, while the increases in minority ... SES candidate program has a significant effect on the diversity of the SES because the agency uses it to promote many managers ...
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... SES position or positions . Target positions are SES positions in the agency for which a candidate would be quali- fied and would like to be considered after complet- ing the development program . They should fit with a candidate's ...
... SES position or positions . Target positions are SES positions in the agency for which a candidate would be quali- fied and would like to be considered after complet- ing the development program . They should fit with a candidate's ...
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... ses luttes , ses joies , ses peines , et qui , pour sa plus profonde et inoubliable douleur et pour celle de leurs enfants , devait le précéder de trois ans dans la tombe . Peu après son mariage , ses travaux l ' appelèrent à Paris ...
... ses luttes , ses joies , ses peines , et qui , pour sa plus profonde et inoubliable douleur et pour celle de leurs enfants , devait le précéder de trois ans dans la tombe . Peu après son mariage , ses travaux l ' appelèrent à Paris ...
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Términos y frases comunes
14 Septem ainfi amés & féaux Audienciers audit auffi auront autorité royale avons fait mettre Bailliages caufe cefdites préfentes Chancellerie Châtellenie cire jaune Confeil Souverain Confeillers confidérations confignations Déclaration deniers DONNONS EN MANDEMENT Eccléfiaftiques enregiſtrer faifant fans fcellé féaux les Gens feing felon leur forme fervir feulement foient foit fols fomme Forefts forme & teneur fous fuivant fur le repli Gens tenans GRACE DE DIEU grace mil fix Greffier Juftice Juges Jurifdiction l'an de grace ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Lille livres d'amende Magiftrat maifons Maiftrife Majefté maniere mettre notre Scel mil fix cent NAVARRE néceffaires nofdits noftre nonobftant notredit Confeil notredite Officiers Orchies ordonné ordonnons paffé Parlement de Tournay patars peine perfonnes pleine puiffance pourront préfentes fignées préfentes ils aient Procureurs puiffance & autorité puiffe puiffent reffort Regiftré au Confeil Saint-Germain en Laye Scel à cefdites Signé LOUIS Souverain de Tournay TELLIER tenans notre Confeil voulons
Pasajes populares
Página 655 - LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.
Página 688 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Página 631 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.
Página 613 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...