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qui eft fouvent negligée.

Ces deux changemens, l'un contraire au Concordat à l'égard des dignitez ; l'autre contre l'execution du Concordat

les chan

gemens, à l'égard des Privileges des Regens voir qu'il n'y a rien de stable, & que nos obfervations étoient neaßaires.

autres, font bien

Un des changemens arrivez au fujet de l'incompatibilité des Benefices, fous pretexte qu'on pouvoit par le Concordat requerir deux Prebendes, a été affûrement très - bien fixé par plusieurs Reglemens faits en differents temps, qui ont été comme la premiere bafe pour empêcher la non refidence; on a même été plus loin par la Declaration de 1681. on a non-feulement empêché la

multiplicité des titres incompatibles, mais auffi on a reduit les Titulaires à ne jouir des fruits que d'un d'un feul Benefice. Les man dats ont été éteints, c'est au Concile de Trente que nous devons cette derniere refor me.

Nous avons fuivi les Conciles du Pere Labbe pour le texte du Concordat ; ; il χα quelque tranfpofition dans Rebuffe, mais comme il a feparé une partie du Concordat par des §. nous les avons ajoûtez à la table des titres, aufquels ils conviennent dans l'ordre que cet Auteur les a inferez, afin de ne rien deranger de ce qu'il a fait,& qu'on y retrouve fur le champ ce qui corvient à chaque titre. Il y avoit dix ans que ces obfervations étoient faites, mais j'y ai ajoûté

retranché depuis ce temps-là
quelque chofe, fuivant qu'il m'a
paru être plus utile au public.

TABLE DES TITRES

DU CONCORDAT;

Audeffous defquels font les paragraphes
conformes au Commentaire
de Rebuffe.

§. Per pramiffa. De Regia ad pralaturas nomi-
natione facienda,

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De Collationibus, & primo de Prabenda Praceptoriali. Tit. X.

6. Primus. De Collationibus.

109.

De Graduatis,nominatis & fimplicibus. Tit. XI.

131.

S. Prafatique Ordinarii. De Collationibus. Decretum irritans in favorem Graduatorum Tit. X I I.

§. Si quis vero. De Collationibus.

De

De tempore ftudii. Tit. XIII

§. Praterea. De Collationibus.

150.

177.

De prima infinuatione & exhibitione litterarum. Tit. XIV.

§. Prafatique. De Collationibus,

185.

De probatione nobilitatis. Tit X V. 193. $. Cum vero. De Collationibus.

De infinuatione & exhibitione litterarum tem. pore quadragefimali. Tit. X V I. S.Teneantur, De Collationibus.

195.

De duobus menfibus gratificationis. Tit. XVII.

§. Statuimus, 1, De Collationibus,

214.

De Beneficiis exprimendis. 2. De repletione. 3. De Regula, Regularia, Regularibus. 4. De generibus vacationum que ad graduatos non pertinent. Tit. XVIII.

§. Volumus. De Collationibus.

231.

De Ecclefiis Parochialibus in Villis muratis. Tit. XIX.

§. Statuimus 11. De-Collationibus.

289

De Univerfitatum nominationibus. Tit. XX. 303. S. Monemus. De Collationibus,

De Patronis à Graduatis non moleftandis.

Tit. X X I.

§. Si quis autem. De Collationibus.

308.

De Mandatis Apoftolicis. Tit. XXII. 312. S. Primus. §. Et ut obvietur. §. Declarantes. 9. Statuimus infuper. De Mandatis Apostolicis. »

Forma Mandati Apostolici. Tit. XXIII. 337. De Litteris in executione Mandatorum. Tit. XXIV.

342 De Mandatis. Apoftolicis pro Regularibus. Tit. XXV.

345.

345,

De Caufis. Tit. X X V I.
De frivolis appellationibus. Tit. XXVII. 353.
De exemptorum appellationibus. Tit. XXVIII.

356.*

§. Si quis. De frivolis appellationibus. Ut infra Biennium lis Beneficialis terminetur. Tit. XXIX.

361,

§. Statuimus. De frivolis appellationibus.. A fecunda interlocutoria, & tertia diffinitiva non provocetur, Tit. X X X.

63

§. Ab interlocutoriis. De frivolis appellationibus, De pacificis poffefforibus. Tit. X X X I. 368. De publicis Concubinariis. Tit. X X XII. 385. 9. Quod fi ii. §. Publici, §. quia vere. §. ipfa autem. §. Jubemus. §. injungimus. §.Et cum

omne.

De
De excommunicatis non vitandis. Tit. XXXIII,

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§. Volumus. De firma & irrevocabili Concordatorum ftabilitate, Approbatio Concilii generalis Lateranenfis. Tit,

412.

XXXVII. Sequuntur Littera Patentes Regia pro accepta. tione & publicatione Concordatorum. Tit. XXXVIII. De prorogatione obtinenda, ad verum valorem Beneficiorum exprimendum, five ut alia edi-.

416.

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