Observations sur le concordat fait entre Léon X et François Premier. Autorisées par les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances & ArrêtsDamien Beugnie, 1722 |
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... ont été comme la premiere bafe pour empêcher la non refidence ; on a même été plus loin par la Declaration de 1681 . on a non - feulement empêché la multiplicité des titres incom- patibles , mais auffi on a PREFACE . 1.
... ont été comme la premiere bafe pour empêcher la non refidence ; on a même été plus loin par la Declaration de 1681 . on a non - feulement empêché la multiplicité des titres incom- patibles , mais auffi on a PREFACE . 1.
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... Declaration du 6. May mil fix cent quatre - vingt , verifiée au grand Confeil le 21 juin fuivant . Ces Monaf- teres font fous la Jurifdiction de l'Evêque , fuivant le Concile de Calcedoine , tenu en 451. Can . 4. Tome 4. Conc . col . 80 ...
... Declaration du 6. May mil fix cent quatre - vingt , verifiée au grand Confeil le 21 juin fuivant . Ces Monaf- teres font fous la Jurifdiction de l'Evêque , fuivant le Concile de Calcedoine , tenu en 451. Can . 4. Tome 4. Conc . col . 80 ...
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... Declaration , de 1693. en a été comme le fceau dans tout le Royaume . Le Concile de Trente & l'Edit de Blois font auffi les grands Reglemens faits fur cette matiere pour Te Noviciat & la Profeffion , ils font fuivis exactement , l'âge ...
... Declaration , de 1693. en a été comme le fceau dans tout le Royaume . Le Concile de Trente & l'Edit de Blois font auffi les grands Reglemens faits fur cette matiere pour Te Noviciat & la Profeffion , ils font fuivis exactement , l'âge ...
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... declare la Provifion de la Pre- bende ci - devant vacante par la refignation de M. Germain Boureau , conferée par leidits Chanoines & Chapitre audit Philbert , nulle & de nul effet & valeur . Leur enjoint de conferer dans un mois ladite ...
... declare la Provifion de la Pre- bende ci - devant vacante par la refignation de M. Germain Boureau , conferée par leidits Chanoines & Chapitre audit Philbert , nulle & de nul effet & valeur . Leur enjoint de conferer dans un mois ladite ...
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... Declarations de 1646 . & 1691. ces derniers . Edits font ceux des Notaires Royaux & Apoftoliques , & des Infinuations . Provifionem . ) C'est un terme generique qui comprend plufieurs moyens de pourvoir , il faut toujours faire ...
... Declarations de 1646 . & 1691. ces derniers . Edits font ceux des Notaires Royaux & Apoftoliques , & des Infinuations . Provifionem . ) C'est un terme generique qui comprend plufieurs moyens de pourvoir , il faut toujours faire ...
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Términos y frases comunes
affez Apoftolica auffi auroit avoient avoit ayent benefices c'eft c'eſt c'étoit Cathedrales caufe Chanoines chap Chapitre chofe collation Collegiates Conc Concile Concile de Trente Concordat Confeil confentement conferer Cour de Rome Coûtume Cure dautant Declaration decret devolution difference difpenfe difpofition Dignitez Docteur Ecclefia Ecclefiaftique Eglifes eſt etiam étoient étoit Evêques faint fans fçavoir fecond fentiment feroient feroit fervir feulement fice fieur fimples foient foit font fouvent fuffit fuivant fujet General Graduez hujufmodi Infinuations ipfa jugé par Arrêt jure Jurifdiction l'Edit l'Eglife l'Evêque l'Ordinaire l'Univerfité Lettres de nomination litteras Louet matiere menfe motu proprio Moulin n'eft neanmoins neceffaire nefices noftris obfervations paffer Pape Patrons & Collateurs perfonne plufieurs poffeffion poffit pourvû Pragmatique Sanction Prebende prefent premiere Prieurez Privilege Procez Provifions quæ queftion quod raifon Rebuffe refignation Reguliers requifition s'il Seculier Superieur tempore Theologale tion TITULUS toûjours vacant vim Gradus
Pasajes populares
Página 382 - Briet, demeureroit jointe à l'inftance d'entre les Parties , pour , en jugeant , y avoir tel égard que de raifon , dépens réfervés.
Página 130 - ... & à faute de ce faire, dans ledit temps, & icelui pafle...