Observations sur le concordat fait entre Léon X et François Premier. Autorisées par les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances & ArrêtsDamien Beugnie, 1722 |
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... avoit fait un Commentaire ; fi le tableau étoit parfait la bordure en avoit enrichi relevé les traits d'une maniere trés fublime on peut fans faire tort à aucun Ancien & Moderne lui donner un des pre- miers rangs parmi nos Docteurs ...
... avoit fait un Commentaire ; fi le tableau étoit parfait la bordure en avoit enrichi relevé les traits d'une maniere trés fublime on peut fans faire tort à aucun Ancien & Moderne lui donner un des pre- miers rangs parmi nos Docteurs ...
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... avoit 35. ou 36. Procu- reurs dans l'Officialité de Sens qu'il n'y en avoit que 5. ou 6 . au Bailliage avant l'Ordonnance de1539 . & que depuis il n'y avoit que cinq ou fix Procureurs en L'Officialité , plus de trente an Bailliage de ...
... avoit 35. ou 36. Procu- reurs dans l'Officialité de Sens qu'il n'y en avoit que 5. ou 6 . au Bailliage avant l'Ordonnance de1539 . & que depuis il n'y avoit que cinq ou fix Procureurs en L'Officialité , plus de trente an Bailliage de ...
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... avoit fait un délit , Official le revendiqua , ill'avoir fait citer devant lui , ce particu lier demandoit fon renvoy de vant le Juge Laïque , il en fût debouté , il interjetta appel com- me d'abus de la Sentence de l'Offi cial qui en avoit ...
... avoit fait un délit , Official le revendiqua , ill'avoir fait citer devant lui , ce particu lier demandoit fon renvoy de vant le Juge Laïque , il en fût debouté , il interjetta appel com- me d'abus de la Sentence de l'Offi cial qui en avoit ...
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... avoit été prife du oncile de Bâle , & au lieu d'y dé- roger en quelque chofe feulement , comme ce- la fe pouvoit , on la abrogée en plufieurs en- droits , comme nous le voions par les difpofi- tions du Concordat & la décifion de du Mou ...
... avoit été prife du oncile de Bâle , & au lieu d'y dé- roger en quelque chofe feulement , comme ce- la fe pouvoit , on la abrogée en plufieurs en- droits , comme nous le voions par les difpofi- tions du Concordat & la décifion de du Mou ...
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... avoit un ftatut honorable & utile à une Eglife particuliere , les Chanoines ne pouroient pas y , renoncer tacitement ni expreffement , à plus forte raifon quand c'eft un Concordat qui lie les parties dont ils ne peuvent fe départir que ...
... avoit un ftatut honorable & utile à une Eglife particuliere , les Chanoines ne pouroient pas y , renoncer tacitement ni expreffement , à plus forte raifon quand c'eft un Concordat qui lie les parties dont ils ne peuvent fe départir que ...
Contenido
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Términos y frases comunes
affez Apoftolica auffi auroit avoient avoit ayent benefices c'eft c'eſt c'étoit Cathedrales caufe Chanoines chap Chapitre chofe collation Collegiates Conc Concile Concile de Trente Concordat Confeil confentement conferer Cour de Rome Coûtume Cure dautant Declaration decret devolution difference difpenfe difpofition Dignitez Docteur Ecclefia Ecclefiaftique Eglifes eſt etiam étoient étoit Evêques faint fans fçavoir fecond fentiment feroient feroit fervir feulement fice fieur fimples foient foit font fouvent fuffit fuivant fujet General Graduez hujufmodi Infinuations ipfa jugé par Arrêt jure Jurifdiction l'Edit l'Eglife l'Evêque l'Ordinaire l'Univerfité Lettres de nomination litteras Louet matiere menfe motu proprio Moulin n'eft neanmoins neceffaire nefices noftris obfervations paffer Pape Patrons & Collateurs perfonne plufieurs poffeffion poffit pourvû Pragmatique Sanction Prebende prefent premiere Prieurez Privilege Procez Provifions quæ queftion quod raifon Rebuffe refignation Reguliers requifition s'il Seculier Superieur tempore Theologale tion TITULUS toûjours vacant vim Gradus
Pasajes populares
Página 382 - Briet, demeureroit jointe à l'inftance d'entre les Parties , pour , en jugeant , y avoir tel égard que de raifon , dépens réfervés.
Página 130 - ... & à faute de ce faire, dans ledit temps, & icelui pafle...