Jacques Peyssonnel. in-8°.

Aix, Etienne Roize, 1687,

Traité de la perfection et confection des papiers terriers généraux du Roi, des apanages des princes, seigneurs patrimoniaux, etc., avec un recueil des anciens édits, déclarations du Roi, etc., rendus au sujet desdits terriers. Par Bellami. - Paris, Paulus du Mesnil, 1746, in-4°.

Pratique universelle pour la renovation des terriers et des droits seigneuriaux, par Edme de la Poix de Fremenville. Paris, Morel, etc., 17461757, in-4o, 5 vol.

Code des terriers, ou principes sur les matières féodales, avec le recueil des règlemens sur cette matière. Paris, Prault, etc., 1761, in-12.

Traité de jurisprudence, sur l'origine et le gouvernement des communes ou communaux des habitans des paroisses et seigneuries. Par M. E. D. L. P. de Freminville, bailli des villes et marquisat de la Palisse. Paris, Valleyre, 1763, in-12.

Traité des servitudes réelles, à l'usage de tous les parlemens et sièges du royaume, soit pays de droit écrit, soit pays coutumiers, et aussi à l'usage de la Flandre impériale, et d'une partie de l'Allemagne ; dans lequel sont rassemblés les principes de la matière, les dispositions des différentes coutumes, et les usages de chaque province, conformément à la jurisprudence des cours souveraines; contenant une compilation et une traduction des lois romaines, qui ont rapport aux servitudes réelles, au nombré de plus de mille lois ou paragraphes. Par M. Lalaure, avocat. Paris, J.-Th. Hérissant, 1761, in-4°.

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Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal et censuel, sur le retrait conventionnel de faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observées pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du royaume, tant des pays coutumiers, que de droits écrits, et la jurisprudence des cours Souveraines. - Paris, Cellot, 1779, in-8°. Traité du retrait féodal et du retrait lignager, par François-Xavier Breyé. Nancy, Leseure, 1737, in-4, 2 parties, 1 vol.

Paraphrase du droit de retrait lignager, par Fran çois Grimaudet, avec une préface contenant un discours de la nature, variété et mutation des lois, par Pierre Ayrault, seconde édition augmentée. - Paris, Mart. le jeune, 1567, in-4°.

Paraphrase du droit de retrait lignager, recueillie des coutumes de France, et glosateurs d'icelles, divisée en dix livres, revue et augmentée par François Grimaudet, avec une préface accommodée à la matière, contenant un bref discours de la nature, variété et mutation des lois. Par Pierre Ayrault. - Paris, Hyérosme de Marnef, 1585, in-8°.

Théorie des matières féodales et censuelles, où l'on développe la chaîne de ces matières dans un ordre et sous un aspect qui en facilitent l'intelligence, y répandent de nouvelles lumières, et mènent à des définitions neuves des contrats de fiefs et de cens, par M. Hervé, avocat au parlement. - Paris, chez Knapen, 1788, 7 vol. in 12.

Droit exclusif des curés aux dîmes de leurs paroisses, ou lettre à M. Gr..., pour être présentée à l'assemblée générale des Etats de la Nation, par un curé de l'Anjou, in-8°.

Lettre d'un curé de campagne, sur l'arrêté de l'Assemblée nationale qui supprime la dime ecclésiastique. Paris, 1789, in-8°.

Motion proposée en l'assemblée nationale, le jeudi 6 août 1789, par un député du clergé du bailliage de Caen, in-8°.

Opinion de M. Lapoule, député de Besançon, sur les dimes. Versailles, Ph. D. Pierres, in-8°.

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Projet d'arrêté proposé à l'assemblée nationale, relativement à la suppression des dimes. Paris, Cailleau, in-8°.

Observations intéressantes d'un laboureur contre les abus de la dîme en nature. Paris, Blanchon, Paris, Blanchon, in-8°.

Lettre de M. l'abbé Sieyes, sur son opinion relative au rachat des dîmes. - Imprimerie nationale, in-8°. Observations importantes à l'assemblée nationale, sur le rachat des dimes. - Paris, imprimerie nationale, in-8°.

Opinion de M. le Marquis d'Estourmel, député du Cambresis, pour la séance du 14 avril 1790. Paris, 14 avril 1790, imprimerie nationale, in-8°.

Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, sur les quatre articles du projet de décret présenté par le comité des dîmes, séance du 14 avril 1790, in-8°.

Mémoire sur l'origine, l'imprescriptibilité, les caractères définitifs des différentes espèces de dimes, et sur la présomption légale de l'origine ecclésiastique de toutes les dimes tenues en fiefs.

Lettre de M..... à l'abbé..... sur les suppressions et abolitions décrétées par l'assemblée nationale, et particulièrement sur les dimes ecclésiastiques.

Rapport sur la question qui a été renvoyée par le procès-verbal du 11 mars 1791, aux comités féodal, d'aliénation, d'agriculture et de commerce. Par M. Tronchet. Imprimerie nationale.

Rapport fait au nom des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique, sur une difficulté élevée sur l'exécution de l'article XVII du titre V du décret du 23 octobre 1790.

Projet de décret proposé par le comité établi pour la direction générale de la liquidation, concernant l'arriéré des départemens, les indemnités et les dîmes inféodées. - Imprimerie nationale, in-4°.

Projet de décret proposé au nom des comités des finances et d'aliénation, sur les dimes inféodées. Imprimerie nationale.

Rapport sur le paiement de la dime, et le mode de la percevoir, par M. Chasset. Imprimerie nationale.

Rapport sur l'organisation et le traitement du clergé, par M. Chasset. Imprimerie nationale. Les inconvéniens des droits féodaux, in-8°.

Idée des questions élevées sur les domaines congéables dans les usemens de Cornouailles, Brouerec et Tréguier et Gouello. Par Desnos et Jolivet, in-8°.

Opinion de M. Lelay, député du district de Morlaix, département du Finistère, servant de préambule à son projet de décret. Imprimerie de Pougin, in-8°.

Rapports faits au comité féodal de l'assemblée nationale, par M. Tronchet, l'un des membres de ce comité, sur le mode et le prix du rachat des droits féodaux et censuels non supprimés sans indemnité. - Paris, imprimerie de l'assemblée nationale, 1789, in-8°.

Observations de la société royale d'agriculture, sur la question de savoir si l'usage des domaines congéables est utile ou non aux progrès de l'agriculture. Par MM. Abbeille, l'abbé Lefèvre et l'abbé Tessier, 17 mars 1791, in-8°.

Caractères et effets du bail à domaine congéable en Bretagne. in-8°.

Rapport fait au comité sur les usemens de la basse-Bretagne, par M. Baudoin de Maison Blanche, député de Lannion et Morlaix, à l'assemblée nationale, et membre du comité, le 6 et le 9 décembre 1789. Paris, imprimerie nationale, 1790, in-8°.

Note ministérielle de M. le baron de Groschlag, ministre plénipotentiaire de Sa Majesté très-chrétienne près le cercle du haut Rhin, et réponse de la part de son altesse monseigneur le prince évêque de Spire, concernant les indemnités que la cour de France se propose de déterminer avec les princes de l'Empire possessionnés en Alsace, au sujet des droits féodaux, régaliens et autres droits de seigneurie et de supériorité territoriale, etc., dont l'assemblée nationale a décrété l'abolition, contrairement aux traités de paix. 1791, in-8°.

Motion de M. Roberspierre au nom de la province d'Artois et des provinces de Flandres, de Hainault et de Cambresis, pour la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs. in-8°.

Note sur le domaine congéable. - Paris, imprimerie de Lefort, 1791, in-8°.

Projet de décret sur plusieurs questions relatives au rachat des rentes seigneuriales, qui se sont élevées en exécution du décret du 3 mai 1790. Par M. Tronchet, au nom du comité féodal. Imprimerie nationale, in-8°.

Précis d'une opération proposée par un patriote du district de l'Oratoire sur la compensation des droits féodaux utiles, pour tenir lieu du rachat qui en a été ordonné. - Paris, Duchesne, 1790, in-8°.

Projet d'instruction sur les droits de champart, terrage, agrier, arrage, tierce, soété, complant, cens, rentes seigneuriales, lods et ventes, reliefs et autres droits seigneuriaux déclarés rachetables par le décret du 15 mars 1790, sanctionné par le roi le 28 du même mois, présenté à l'assemblée au nom de son comité féodal, par M. Merlin, député du département du Nord. - Imprimerie nationale, in-8°.

Mémoire sur les péages. - Imprimerie de Demonville.

Rapport fait au nom du comité féodal sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales. Imprimerie nationale.

Projet de décret sur plusieurs questions relatives au rachat des rentes seigneuriales, qui se sont élevées en exécution du décret du 3 mai 1790. Imprimerie nationale, 1790, in-8°.

Rapport fait au nom des comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, sur le cours des fleuves et des rivières, les isles, alluvions, la pêche.Imprimerie nationale, 1791.

Observations de M. le marquis de Thiboutot sur les droits seigneuriaux. - Imprimerie nationale. Réflexions sur les domaines congéables en Bretagne.

Projet de décret proposé au nom du comité féodal. - Imprimerie nationale, 1790, in-4°.

Opinion du comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux. - Imprimerie nationale, 1790,

in-4°.

Du domaine congéable en Bretagne. - Imprimerie nationale.

Mémoire sur le rachat des droits féodaux déclarés rachetables par l'arrêté de l'assemblée du 4 août 1789. Imprimerie nationale, 1789.

Réflexions sur les articles I et VI décrétés par l'assemblée les 4. 6, 7, 8 et 11 août 1789. — Imprimerie nationale, 1789.

Mémoire sur les demandes et prétentions de divers princes d'Allemagne qui ont des propriétés dans les provinces d'Alsace et de Franche-Comté. Imprimerie nationale, in-8°.

Motion de M. Gérard sur les fiefs chéans et levans. — Imprimerie de Lehodey.

Rapport sur l'objet de travail dont le comité féodal est chargé, par M. Merlin. - Imprimerie nationale.

Rapport sur les effets généraux de la destruction de la féodalité, par M. Merlin. - Imprimerie nationale. Suite du rapport concernant les droits seigneuriaux supprimés sans indemnité, par M. Merlin. Imprimerie nationale.

Rapport sur les droits de péage, minage, hallage, étalonnage et autres, par M. Gillet de la Jacqueminière. Imprimerie nationale.

Second rapport concernant le prix et le mode du rachat des droits féodaux, par M. Tronchet. Imprimerie nationale.

Rapport sur les fondations en patronage laïc, par M. Durand de Maillane. - Imprimerie nationale. Rapport sur le retrait lignager et sur le droit d'écart, par M. Merlin. Imprimerie nationale. Rapport sur diverses questions relatives au Béarn et à la basse-Navarre, par M. Tronchet. ImpriImprimerie nationale.

Rapport concernant la chasse et la pêche, par M. Merlin. Imprimerie nationale.

Rapport d'un projet de remboursement des rentes perpétuelles, par M. Lafarge. Par M. Gouttes. Imprimerie nationale.

Rapport sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne, par M. Merlin. - Imprimerie nationale.

Rapport sur les chasses du Roi, par M. Barrère. Imprimerie nationale.

Observations sur une brochure intitulée Réflexions sur les domaines congéables en Bretagne. Imprimerie nationale.

Adresse de la commune de Bernai à l'Assemblée, sur le rapport fait au comité féodal, relativement au mode et au prix du rachat des droits féodaux et censuels, non supprimés sans indemnité. - Paris, imprimerie de Momoro, in-8°.

Remontrances au Roi, par les évêques de la Flandre Autrichienne, contre le projet de supprimer les dimes qu'ils possèdent en France. - Imprimerie nationale, in-40.

Consultation des jurisconsultes de Rennes, sur les domaines congéables. - Paris, Nyon, 1791, in-8°. Consultation sur les domaines congéables de la Bretagne. Paris, Guillaume, in-8°.

Correspondance d'un homme d'élat avec un publiciste, sur la question de savoir si le Roi peut affranchir les serfs des seigneurs, à charge d'indemnité. Par M. Maugard, généalogiste, pour servir de suite à la prestation d'un serf du Mont-Jura. Paris, Cailleau, 1789, in-8°.

Dissertation sur les usemens des domaines congéables, dans les cantons de Cornouailles, Brouerec et Tréguier et Goello, par M. Desnos l'ainé, ancien avocat. Paris, Nyon, 1791, in-8°.

Mémoire pour le rachat des droits féodaux, seigneuriaux et redevances foncières, par M. Ledure, directeur des terriers des domaines du Roi et de Monsieur. Paris, Nyon, 1789, in-8°.

Examen du mémoire que M. de Peysonnel a adressé le 20 avril 1790 à l'assemblée nationale, concernant les demandes et prétentions des divers princes d'Allemagne qui ont des propriétés dans les provinces d'Alsace et de Franche-Comté. Par M. le baron de Rathsamhausen, colonel d'infanterie, et député d'Alsace à l'assemblée nationale. Paris, veuve de Laguette, 1790, in-1o.

Mémoire pour le rachat et l'amortissement des droits de mouvance, et l'acquit de la dette publique, sans surcharge pour l'Etat. - 1789, in-8°.

Mémoire sur les domaines congéables.

Mémoire sur les domaines congéables de Bretagne, régis par les usemens de Brouerec, Cornouailles, et Tréguier et Gouello, par M. Desnos l'aîné, ancien avocat et propriétaire de domaines congéables dans l'usement de Brouerec. l'usement de Brouerec. Paris, N. H. Nyon, 1791, in-8°.

Observations pour MM. les princes Frédéric et Louis de Bade, co-seigneurs de la seigneurie de

Koutzenhausen, en basse-Alsace. - Paris, veuve de Laguette, 1790, in-4°.

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Opinion de M. Chabrol, député de la sénéchaussée d'Auvergne, à la séance du 27 avril, sur le rachat des droits casuels censiers. Paris, imprimerie Paris, imprimerie nationale, 1790, in-8°. Opinion du marquis de Foucauld l'Ardimalie, député de la noblesse de la province du Périgord, sur la motion de M. le vicomte de Noailles, concernant l'abolition de la féodalité et le rachat des cens et rentes seigneuriales, etc. - Imprimerie nationale, 1789, in-8°.

Pétition du corps électoral du Morbihan à l'as

Réflexions sommaires et impartiales sur l'effet que le décret de l'assemblée nationale, relativement à la destruction de la féodalité, doit produire dans la province d'Alsace. — Imprimerie nationale, in-8°. Discours historiques sur la féodalité, suivis de dissertations sur le franc-aleu des coutumes d'Auvergne, de Bourbonnois, du Berry, de Champagne, et principalement pour la partie de cette province, régie par la coutume de Vitry. Par M. Chapsal, avocat au parlement, exerçant au présidial de Rioms. Paris, Gueffier jeune, 1789, in-8°.