Glossaire du droit françois: contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances des roys de France, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titresL. Favre, 1882 - 545 páginas |
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... on peut voir dans l'ancien For de Navarre , où elles sont nommées Abbadiados . ( Voyez M. de Marca dans son Histoire de Bearn livre 1 , chapitre 28 , n . 11. ) tume quand aucunes rentes sont vendues à vie ou à I. 1 GLOSSAIRE.
... on peut voir dans l'ancien For de Navarre , où elles sont nommées Abbadiados . ( Voyez M. de Marca dans son Histoire de Bearn livre 1 , chapitre 28 , n . 11. ) tume quand aucunes rentes sont vendues à vie ou à I. 1 GLOSSAIRE.
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... tume d'Anjou et du Maine . Parquoi la derniere Coûtume de Touraine a dit , Aliener ses rentes , au lieu que l'ancienne Coûtume avoit dit , Abonner : esquels articles aussi le mot Abonneurs signifie Acquereurs . Dans ces Coûtumes abonner ...
... tume d'Anjou et du Maine . Parquoi la derniere Coûtume de Touraine a dit , Aliener ses rentes , au lieu que l'ancienne Coûtume avoit dit , Abonner : esquels articles aussi le mot Abonneurs signifie Acquereurs . Dans ces Coûtumes abonner ...
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... tume quand aucunes rentes sont vendues à vie ou à heritage , elles sont reputées pour dettes mobiliai- res , si elles ne sont hypotequées et realisées , quel- que about special qui soit déclaré par le vendeur , ou mis és Lettres de la ...
... tume quand aucunes rentes sont vendues à vie ou à heritage , elles sont reputées pour dettes mobiliai- res , si elles ne sont hypotequées et realisées , quel- que about special qui soit déclaré par le vendeur , ou mis és Lettres de la ...
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... tume de Paris , et aprés Rebuffe au volume des Ordonnances , titre des Admortissemens ; et aprés le President le Maistre en mesme question , et autres Praticiens . a Parquoi il convient que les gens d'Eglise et autres de main - morte ...
... tume de Paris , et aprés Rebuffe au volume des Ordonnances , titre des Admortissemens ; et aprés le President le Maistre en mesme question , et autres Praticiens . a Parquoi il convient que les gens d'Eglise et autres de main - morte ...
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... tume de Cambray , tit . 2 , art . 9 ; de Bar , art . 10 , 13 ; de Lorraine , tit . 5 , art . 3 ; de Hesdin , art . 1 , et les Ordonnances du Roi Charles VI , de l'an 1413 , art . 3 et 13. L'Admortissement est une diminution et un ...
... tume de Cambray , tit . 2 , art . 9 ; de Bar , art . 10 , 13 ; de Lorraine , tit . 5 , art . 3 ; de Hesdin , art . 1 , et les Ordonnances du Roi Charles VI , de l'an 1413 , art . 3 et 13. L'Admortissement est une diminution et un ...
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Términos y frases comunes
Amiens anciens Angoumois Anjou appellé aprés apud Arrest Artois autem Auvergne Auxerre avoient avoit bail bailler Baillistres Barons Bearn Beaumanoir Berri Bourbonnois Bretagne Cange cause celuy cens chap Charles VII Charte chose Comte Coutume de Normandie cùm d'Anjou deniers derniere difference doüaire Dourdan Duché de Bourgogne Ecclesiæ ejus enfans epist Estoc etiam étoient étoit feudi fief Gloss gneur hæc Hainaut heritages heritiers homage inter Item Juge jure Justice l'an l'ancienne Coutume l'article l'Edit du Roy l'heritage ladite Laon libro Livres de Jostice Lodunois Maine malè mariage matiere Melun meubles Montargis neanmoins Nivernois noble Normandie Ordonnances Orleans païs parage payer plege Poitou Prevost procez puisnez quæ quam quibus quod rente roturiers Roy Charles saint saisine sçavoir Seigneur feudal Senlis serfs sols Somme rurale suivans sunt terre titre tume vassal verò Voyez
Pasajes populares
Página xliv - Nous avons fait, s'il est permis de s'exprimer ainsi, une transaction entre le droit écrit et les coutumes, toutes les fois qu'il nous a été possible de concilier leurs dispositions, ou de les modifier les unes par les autres , sans rompre l'unité du système, et sans choquer l'esprit général.
Página xl - ... souventes foys advient que les parties prennent coustumes contraires en un mesme pays ; et aucunes foys les coustumes muent et varient à leur appétit, dont grandz dommages et inconvéniens adviennent à nos subjectz).
Página xl - ... royaume , lesquelz coustumes, usages et stiles ainsi accordez seront mis et escritz en livres , lesquelz seront apportez pardevers nous , pour les faire veoir et visiter par les gens de nostre grand conseil, ou de nostre parlement, et par nous les décréter et conformer...
Página vii - Étrangère à la société civile payenne, dont les maîtres ne lui avaient point fait sa place , la masse de la population entra avec ardeur dans la société chrétienne , dont les chefs lui tendaient les bras. L'aristocratie sénatoriale et curiale n'était qu'un fantôme : le clergé devint l'aristocratie réelle ; il n'y avait point de peuple romain ; il y eut un peuple chrétien.
Página 347 - Quare potius persona rem minuat, quam personam res ipsa cohonestet? Eadem omnibus principia eademque origo; nemo altero nobilior, nisi cui rectius ingenium et artibus bonis aptius. Qui imagines in atrio exponunt et...
Página xxxix - ... es cas qui de droit ou de ancienne coustume puent et doient appartenir à souverain prince et à nul autre. En tesmoing , etc.
Página i - On raisonne trop souvent comme si le genre humain finissait et commençait à chaque instant, sans aucune sorte de communication entre une génération et celle qui la remplace : les générations, en se succédant, se mêlent, s'entrelacent et se confondent. Un législateur isolerait ses institutions de tout ce qui peut les naturaliser sur la terre s'il n'observait avec soin les rapports naturels qui lient toujours, plus ou moins, le présent au passé et l'avenir au présent...
Página xlviii - ... dans le droit romain, dont pourtant tout » le monde est si fort prévenu, mais aussi que la » plupart des fautes qu'ont faites ceux qui l'ont «manié jusqu'ici viennent de ce qu'ils n'en ont « pas assez connu l'origine , il a cru qu'il fallait » prendre de cette manière chaque matière en » particulier, et faire des dissertations de cha...
Página 131 - ... où les meubles sont; mais vont gésir autre part, et ne doivent emporter que leur commun habit, sans autre chose ; et parmy ce elles et leurs héritiers sont quittes à toujours des dettes ; mais s'il ya fraude, tout soit petite, la renonciation ne vaut rien.
Página 234 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme...