Memoires concernans le comté-pairi d'Eu, et ses usages pretendus locaux, Volumen51722 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 72
Página vii
Louis Froland. fufion d'abondance de chacun de vous en particulier ; l'hon neur que vous m'avez fait de m'admettre dans votre Ordre fans m'aßujettir à une nouuelle reception d'avocat à ma fortie du Parlement de Rouen où j'en avois exercé ...
Louis Froland. fufion d'abondance de chacun de vous en particulier ; l'hon neur que vous m'avez fait de m'admettre dans votre Ordre fans m'aßujettir à une nouuelle reception d'avocat à ma fortie du Parlement de Rouen où j'en avois exercé ...
Página ix
... Parlement de Paris depuis fon érection en Pairie . On fçait encore que les Habitans de ce Comté préten- dent n'être ... Rouen ; & avoir quelques Coûtumes locales & particulieres fur certaines matieres , qu'ils difent avoir été gardées chés ...
... Parlement de Paris depuis fon érection en Pairie . On fçait encore que les Habitans de ce Comté préten- dent n'être ... Rouen ; & avoir quelques Coûtumes locales & particulieres fur certaines matieres , qu'ils difent avoir été gardées chés ...
Página xi
... Parlement de Paris , & l'E- chiquier & le Parlement de Rouen pour le reffort ; & des Declarations que nos Roys ont faites fur ce sujet , & en parlant de ... à feüe Mademoiselle de Monpenfier Comteffe d'Eu bij PREFACE . xj.
... Parlement de Paris , & l'E- chiquier & le Parlement de Rouen pour le reffort ; & des Declarations que nos Roys ont faites fur ce sujet , & en parlant de ... à feüe Mademoiselle de Monpenfier Comteffe d'Eu bij PREFACE . xj.
Página xiv
... de Normandie aux enfans qui renoncent à la fucceffion de leur pere ou mere doit avoir lieu dans le Comté d'Eu . Chap . XIII . Quelle part la femme doit avoir dans les conquêts faits en Bourgage dans le ... du Parlement de Rouen XIV TABLE.
... de Normandie aux enfans qui renoncent à la fucceffion de leur pere ou mere doit avoir lieu dans le Comté d'Eu . Chap . XIII . Quelle part la femme doit avoir dans les conquêts faits en Bourgage dans le ... du Parlement de Rouen XIV TABLE.
Página xv
Louis Froland. jets aux Reglemens generaux & particuliers du Parlement de Rouen , à la furifprudence établie par fes Arrests ; & aux Ordonnances , Edits & Declarations du Roi , Lettres Paten- tes , & Arrefts du Confeil concernans la ...
Louis Froland. jets aux Reglemens generaux & particuliers du Parlement de Rouen , à la furifprudence établie par fes Arrests ; & aux Ordonnances , Edits & Declarations du Roi , Lettres Paten- tes , & Arrefts du Confeil concernans la ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
affigner ainfi ajoûte Arreft articles auffi auroit avoient avoit Bailliage d'Eu Bourgage c'eſt Caudebec caufes Charles d'Artois chofes Commiffaires Comté d'Eu Confeil confequence contrat de mariage Coû Coufin Cour de Parlement Coûtume de Normandie Coûtume generale Coûtumes locales Decrets defdits devoit difpofition don mobil Douaire Duc du Maine Duché de Normandie dudit Comté eftre enfans eſt Etats étoient étoit faifie fans feconde femme feroit feulement fieur fitués foient foit font Foucarmont fous François fucceffion fuivant fujet Guife Guiſe Habitans du Comté heritages jugé Jurifdiction l'Arreft l'article l'ufage ladite ledit lefquels Lettres Patentes Locaux du Comté Mademoiſelle Mars matiere n'avoit n'eft n'étoit neral noftre nôtredit Nôtredite Cour obfervé ordonné paffé Pairie Parlement de Roüen particulieres perfonnes plufieurs prefent Procureur General Province Queſtion raifon rédaction rediger reffort réformation Rouen Saifies réelles Sentence ſes ſon tems tiers Coûtumier tion toûjours Ufages locaux Uſages Vaffaux Vicomté Viduité
Pasajes populares
Página xvi - Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Página xvi - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página xv - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
Página xv - CAUSES, voulant traiter favorablement ledit Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces prefentes de faire imprimer...
Página xvi - Librairie , & notamment à celui du 10 Avril 171;; & qu'avant que de l'expofer en vente le Manufcrit ou Imprimé qui aura fervi de copie à...
Página xvi - Commandeur de nos Ordres, le tout à peine de nullité des Prefentes ; du contenu...
Página xvi - Imprimeurs , & autres , d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit Recueil ci-deflus fpécifié , en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce foit , d'augmentation , correction , changement de titre...
Página xvi - ... & débiter par tout notre Royaume pendant le tems de vingt années confécutives , à compter du jour de la datte defdites Préfentes : Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Libraires , Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer...
Página xvi - Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans ; dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre...
Página 33 - PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE' à Verfailles , au mois de Novembre, l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre règne le cinquième.