Memoires concernans le comté-pairi d'Eu, et ses usages pretendus locaux, Volumen51722 |
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... ainsi ; d'Azur au Lion d'or rempant billeté d'or . Ce dernier Auteur en parlant de ceux qui accompagne- rent Robert Duc de Normandie & Godefroy de Bouil- lon en la Conquête de Jerufalem , dit que le Comte d'Eu étoit des Principaux ...
... ainsi ; d'Azur au Lion d'or rempant billeté d'or . Ce dernier Auteur en parlant de ceux qui accompagne- rent Robert Duc de Normandie & Godefroy de Bouil- lon en la Conquête de Jerufalem , dit que le Comte d'Eu étoit des Principaux ...
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... ainsi qu'elles avoient été établies . Mais cet Edit n'eut point de fuite ; le Comte d'Eu forma oppofition à fon enregistrement , & par une De- claration du 29. Avril de la même année qui le revo- qua & qui fut verifiée au Parlement de ...
... ainsi qu'elles avoient été établies . Mais cet Edit n'eut point de fuite ; le Comte d'Eu forma oppofition à fon enregistrement , & par une De- claration du 29. Avril de la même année qui le revo- qua & qui fut verifiée au Parlement de ...
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... ainsi que font . Les fujets des autres Duchés de noftre Royaume , tenans en appa- nage , qui reffortiffent en nos Cours de Parlemens , & c . Ajoûtons que le Parlement de Roüen n'enregistra pas purement & fimplement les Lettres ; il y ...
... ainsi que font . Les fujets des autres Duchés de noftre Royaume , tenans en appa- nage , qui reffortiffent en nos Cours de Parlemens , & c . Ajoûtons que le Parlement de Roüen n'enregistra pas purement & fimplement les Lettres ; il y ...
Página 50
... ainsi com- me en oubly . f'efferay pour le profit commun à les rappeller , & à les eclaircir . Au refte , quelque antiquité qu'il puiffe avoir , il n'eft point du tems des Ducs , ni même de celui So Memoires concernans.
... ainsi com- me en oubly . f'efferay pour le profit commun à les rappeller , & à les eclaircir . Au refte , quelque antiquité qu'il puiffe avoir , il n'eft point du tems des Ducs , ni même de celui So Memoires concernans.
Página 59
... ainsi jugé par Ar- rêt rendu en la 4. Chambre des Enquêtes le 3 Mars 1674 . Mais comme il avoit déclaré dans le procès qu'il con- fentoit que l'Arrêt ne pût nuire ni préjudicier aux droits de Mlle d'Orleans , il fut dit qu'il feroit ...
... ainsi jugé par Ar- rêt rendu en la 4. Chambre des Enquêtes le 3 Mars 1674 . Mais comme il avoit déclaré dans le procès qu'il con- fentoit que l'Arrêt ne pût nuire ni préjudicier aux droits de Mlle d'Orleans , il fut dit qu'il feroit ...
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Términos y frases comunes
affigner ainfi ajoûte Arreft articles auffi auroit avoient avoit Bailliage d'Eu Bourgage c'eſt Caudebec caufes Charles d'Artois chofes Commiffaires Comté d'Eu Confeil confequence contrat de mariage Coû Coufin Cour de Parlement Coûtume de Normandie Coûtume generale Coûtumes locales Decrets defdits devoit difpofition don mobil Douaire Duc du Maine Duché de Normandie dudit Comté eftre enfans eſt Etats étoient étoit faifie fans feconde femme feroit feulement fieur fitués foient foit font Foucarmont fous François fucceffion fuivant fujet Guife Guiſe Habitans du Comté heritages jugé Jurifdiction l'Arreft l'article l'ufage ladite ledit lefquels Lettres Patentes Locaux du Comté Mademoiſelle Mars matiere n'avoit n'eft n'étoit neral noftre nôtredit Nôtredite Cour obfervé ordonné paffé Pairie Parlement de Roüen particulieres perfonnes plufieurs prefent Procureur General Province Queſtion raifon rédaction rediger reffort réformation Rouen Saifies réelles Sentence ſes ſon tems tiers Coûtumier tion toûjours Ufages locaux Uſages Vaffaux Vicomté Viduité
Pasajes populares
Página xvi - Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Página xvi - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Página xv - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
Página xv - CAUSES, voulant traiter favorablement ledit Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces prefentes de faire imprimer...
Página xvi - Librairie , & notamment à celui du 10 Avril 171;; & qu'avant que de l'expofer en vente le Manufcrit ou Imprimé qui aura fervi de copie à...
Página xvi - Commandeur de nos Ordres, le tout à peine de nullité des Prefentes ; du contenu...
Página xvi - Imprimeurs , & autres , d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit Recueil ci-deflus fpécifié , en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce foit , d'augmentation , correction , changement de titre...
Página xvi - ... & débiter par tout notre Royaume pendant le tems de vingt années confécutives , à compter du jour de la datte defdites Préfentes : Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Libraires , Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer...
Página xvi - Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans ; dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre...
Página 33 - PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE' à Verfailles , au mois de Novembre, l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre règne le cinquième.