TRAITÉ

DES SERVITUDES

RÉELLE S.

DES SERVITUDES
RÉELLE S,

A L'USAGE

DE TOUS LES PARLEMENS
ET SIEGES DU ROYAUME,

SOIT PAYS DE DROIT ÉCRIT, SOIT PAYS COUTUMIERS;
& auffi à l'usage de LA FLANDRE IMPÉRIALE, & d'une partie de L'ALLEMAGNE :
DANS LEQUEL

Sont raffemblés les Principes de la Matiere, les Difpofitions des différentes Coutumes, & les
Ufages de chaque Province, conformément à la Jurifprudence des Cours Souveraines,

CONTENANT

Une Compilation & une Traduction des Loix ROMAINES qui ont rapport aux
SERVITUDES RÉELLES, au nombre de plus de mille Loix ou Paragraphes,

Chez JEAN-THOMAS HÉRISSANT, Libraire, rue S. Jacques, à S. Paul,
& à S. Hilaire.

M. D C C. L X I.

AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DU ROI.