connoître en quoi l'Ordonnance de 1669 qui fait aujourd'hui notre Loi s'y eft conformée, ou en quoi elle s'en eft écartée. 4°. Une Table par ordre Chronologique des Piéces inférées entieres dans cet Ouvrage. 5o. Une Table Alphabétique des Matieres que nous avons dreffée en forme d'Extrait fommaire de tout l'Ouvrage, enforte que la feule lecture de cette Table puiffe donner une idée exacte des principes & des décifions qu'on trouvera accompagnez de leurs preuves dans le corps du Commentaire.

Nous avons outre cela placé à la tête de l'Ouvrage une Table générale des Chapitres & Sections, correfpondantes aux différens Titres de l'Ordonnance de 1669. avec la reclame des pages aufquelles commence chaque Section, afin que l'on puiffe voir, d'un feul coup d'oeil, la méthode d'ordination que nous avons annoncée dans la Préface.

Pendant le cours de l'impreffion de cet Ouvrage il a paru un Traité en trois Volumes in-4°. intitulé La Prauque univerfelle pour la renovation des Terriers, par le Sieur de Freminville, le troifiéme Volume a été confacré prefque tout entier aux matieres d'Eaux & Forêts; elles y font traitées affez méthodiquement par demandes & par réponses. L'Auteur annonce qu'il a fuivi S. Yon dont il a par conféquent adopté les fautes & les erreurs : il nous paroît n'avoir manqué à l'Auteur, pour faire un très-bon Ouvrage, qu'un peu d'expérience pratique de la matiere, qui l'auroit mis à portée de donner plus de netteté & de précision aux principes de fes décifions. Cet Ouvrage peut cependant être utile à tout Officier d'Eaux & Forêts.

TABLE

DES CHAPITRES, DES SECTIONS & des Titres de l'Ordonnance de 1669. qui

C

y répondent,

TOME PREMIER.

HAPITRE PREMIER, TITRE PREMIER de l'Ordonnance de 1669. De la Jurifdiction.

CHAPITRE

II.

Page

I

SECTION Iere. TIT. II. Des Officiers des Maîtrifes. 10r
SECT. II. TIT. III. Des Grands-Maîtres.
SECT. III. TIT. IV. Des Maîtres Particuliers.
SECT. IV. TIT. V. Des Lieutenans.

SECT. V. TIT. VI. Des Procureurs du Roi.

SECT. VI. TIT. VII. Des Gardes-Marteaux,
SECT. VII. TIT. VIII. Des Greffiers.
SECT. VIII. TIT. IX. Des Gruyers.

SECT. IX TIT. X. Des Gardes.

SECT. X, TIT. XI. Des Arpenteurs,

SECT. XI. TIT. XIII. Des Tables de Marbre:
SECT. XII, TIT. XIV. Des Appellations.

CHAPITRE II I,

SECT. Iere. TIT. XII. Des Affifes.

SECT. II, TIT. XV. Des Ventes des Bois.
SECT. III, TIT. XVI., Des Recollemens,

124

186

239

235

253

260

286

297

317

328

377

387

396

475

SECT. IV. TIT. XVII. Des Chablis.
Page 487
SECT. V. TIT. XVIII. Des Glandées & Paiffons. 499
SECT. VI. TIT. XIX. Des Pâturage & Panage. 506
SECT. VII. TIT. XX. Des Chauffages.

SECT. VIII. TIT. XXI. Des Maifons Royales, &c. $44
SECT. IX. TIT. XXVII. De la Police des Forêts.
SECT. X. TIT. XXVIII. Des Routes Chemins
Royaux, &c.

526

582

659

TOME SECOND.

CHAPITRE III.

SECT. XI. TIT. XXIX. Des Droits de Péages. Page
SECT. XII. TIT. XXX. Des. Chaffes.
SECT. XIII. TIT. XXXI. De la Pêche.

I

23 ΙΟΙ

SECT. Iere. TIT. XXII. Des Bois engagés, &c.
SECT. II. TIT. XXIII. Des Gruries, Grairies,

Tiers & Danger.

SECT. III. TIT. XXIV. Des Gens de Main-morte. 185 SECT. IV. TIT. XXV. Des Communautés Laïques. 263 SECT. V. TIT. XXVI. Des Bois des Particuliers. 326

CHAPITRE

TIT. XXXII. Des Amendes,

V.

338

Fin de la Table des Chapitres.

Page 33 ligne 33 des, lifez de.
P.97 1. 30 de legation, lifez délégation.
P. 114 1. 3 &, lifez a.

P. 180 1. 8 Baillage, lifez Balivage.

P. 315 1. 2 ni revendre, lifez ni rendre.

P. 329 1. 11 concourent, lifez concourant.

P. 357 1. 26 Table de Dijon, lifez Table de Marbre, de &c.

P. 464 1. 24 ne permet ajoutez pas.

P. 527 1. 9 le vif, lifez de vif.

P. 531 1. 35 Ouvriers, lifez Douairieres.

P. 548 avant derniere ligne le, lifez fe.

P. 589 1. premiere s'obtiennent, lifez l'obtiennent.

ERRAT A.

DU TOME SECON N D.

Page so ligne Officiers, ajoutez d'Eaux & Forêts.
P. 96 1. 26 Epoque part, lifez Epoque à part.

P. 231 1. 22 forignies, lifez foignies.

P. 234

1. 15 & 16 & entre, lifez & non entre.

P. 405 1. 21 après l'Article du Roi Modus, ajoutez De la Falconerie, par Guillaume Tardif, imprimé à Paris en 1492. in-folio Gothique.

P. 407 1. 16 ajoutez, il y en a eu une édition en 1628. Paris, Cramoify, in-4°. avec figures.

P. 416 1. 14 ajoutez, la premiere édition eft de Paris, 1688.

in-4°.

P. 417 1. derniere, ajoutez qu'il a été réimprimé en 1723.

LOIX

J

LOIX

FORESTIERES

DE FRANCE.

CHAPITRE PREMIER.

DE LA JURISDICTION.

'ORDONNANCE des Eaux & Forêts de 1669. préfente, fous le terme de Jurifdiction des Eaux & Forêts, dans le Titre premier, le Tableau de toutes les matieres dont elle fait un corps de Jurifprudence particuliere, différente en beaucoup de chofes de la forme prefcrite en d'autres matieres; tant pour le Civil que le Criminel. L'exercice de cette Jurifdiction ou compétence, réfide en différens degrés entre plufieurs Tribunaux, ou autorités dont chacune n'eft compétente que pour la partie des Eaux & Forêts.

Ces différentes autorités ou Tribunaux, font les Grands-Maîtres feuls, comme Réformateurs, ou les Grands-Maîtres à la tête des Tables de Marbre qui prononcent en leurs noms; parce que, comme on le verra par la fuite, ils en ont toujours été les Chefs, & parce qu'ils font toujours fenfés y être préfens. Les Tables de Marbre fimplement dites, comme Juges de premier Appel, ou Tome I,

A