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A v lû par l'ordre de Monfeigneur le Garde des Sceaux, un Manuf crit intitulé, Nouveaux Memoires fur l'Etat prefent de la grande Ruffie, on Mofcovie, & je n'y ai rien trouvé qui puiffe en empêcher l'impreffion; ce 3. Aouft 1724.

SECOUSSE.

PRIVILEGE DU ROr.

QUIS PAR LA GRACE DE DIEU,

LOUIS LA GRADE NAVARRE:

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A nos amez & feaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prevôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra, Salut:Notre bien amé NOEL PISSOT Libraire à Paris, Nous ayant fait remontrer qui lui auroit été mis en main, des Nouveaux Memoires fur l'Etat prefent de la grande Ruffie ou Mofcovie; qu'il fouhaiteroit faire imprimer & donner au public: S'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilege fur ce necef faires. A ces caufes voulant traitter favorable ment ledit Expofant; Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes de faire imprimer ledit Livre en tels Volumes, forme, marge, caractere, conjointement ou féparement & au tant de fois que bon lui femblera, & de le vendre, faire vendre & débiser par tour notre Royaume

pendant le tems de huit années confecutives; 1 compter du jour de la datte desdites Préfentes. Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient, d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obeiffance; Comme auffi à tous Libraires, Imprimeurs, & autres d'imprimer, faire imprimer, vendre, faire vendre, debiter ni contrefaire ledit Livre en tout, ni en partie ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque pretexte que ce foit, d'augmentation, correction, changement de tître, ou autrement fans la permiffion expreffe, & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaites contrefaits, de quinze cens livres d'amende, contre chacun des contrevenans dont un tiers à nous, un tiers à l'Hôtel Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens dommages & interêts à la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris, & ce dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion de ce Livre fera faite dans notre Royaume & non ailleurs en bon papier & en beaux carateres, conformément aux Reglemens de la Librairie, & qu'avant que de l'expofer en vente, le Manufcrit ou Imprimé qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Livre, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée ès mains de nôtre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France, le Sieur Fleuriau d'Armenonville, Commandeur de nos Ordres ; & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliotheque, un dans celle de notre Château du Louvre & un dans celle de notre dit très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France, le Sieur Fleuriau d'Armenonville, Commandeur de nos Ordres ; le touc

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a peine de nullité des Préfentes; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir l'Expofant ou fes ayans caufe, pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie defdites Préfentes, qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit Livre, foit tenu pour duëment fignifiée & qu'aux copies collationnées, par l'un de nos amez & feaux Confeillers & Secretaires, foy foit ajoûtée comme à l'Original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent, de faire pour l'execution d'icelles tous actes requis & néceffaires, fans demander autre Permiflion & nonobftant clameur de Haro, Charte Normande & Lettres à ce contraires ; Car tel est notre plaifir. Donné a Paris le onzième jour du mois d'Aouft, l'an de_grace mil fept cens vingt-quatre, & de notre Regne le neuvième, Par le Roy en fon Confeil.

COBLET.

Regiftré fur le Regiftre VI. de la Chambre Royale des Libraires & Imprimeurs de Paris N°. 58. Fol. 51. conformément aux anciens Reglemens, confir més par celuy du 28. Fevrier mil fept cens vingttrois. A Paris le 6. Septembre mil sept cens vingtquatre. BRUNET Syndis.

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