Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & la commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées de la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen2J. Legier, 1766 - 1656 páginas |
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Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, Volumen2 René-Josué Valin Sin vista previa disponible - 1766 |
Términos y frases comunes
abfolument affez affurer affureurs ainfi Amirautés armateurs article auffi Aunis auront avaries avoit bâtimens befoin c'eft c'eſt capitaine général capitaineries caufe chargement chofe ci-deffus Commiffaires commiffion commiffions compagnies détachées Confeil conféquence confidérable confifcation corfaires courfe courſe d'amende décharge déclaration defdites défenfes deftination délaiffement difpofition dommage effets ennemis eſt étoit faifant fans fauvés fe trouve fecond fera feroient feront fervice fervir feulement fieur figner fimple foient foit fomme font fous frais fret ftipulé fuivant fujet furplus garde-côtes groffe guerre havre jufqu'à jufte juftice jugé l'affuré l'affureur l'Amiral l'armateur l'art l'article l'équipage l'Ordonnance l'ufage laiffer lamaneurs lefquels lorfque maître de quai Majefté maniere marchandifes marchandiſes maritimo matelots n'eft naufrage navire néceffaire obfervé Officiers de l'Amirauté Ordonnance paffé paroiffes payer pêche peine perfonnes poiffon police port pourront préfent prifes prime propriétaires puiffe puifque queftion raifon réclamation refte reftitution Réglemens Réglement rifques Rochelle s'il tiers vaiffeaux Varech