CHAP. XIX. Des précautions & prendre pour empêcher toute espece d'ufur pations pour

l'avenir.

162

CHAP. XX. Des moyens de fubvenir à la dépense qu'exigera l'établif fement propofé.

2.63

CHAP. XXI. Des précautions a prendre pour la confervation des titres & regiftres.

267

<

CHAP. XXII. Nouvelles réflexions. fur la néceffité d'établir des Archives publiques pour la Nobleffe

169

CHAP. XXIII. De la néceffité de faire enregistrer aux Archives tous procès-verbaux de preuves de Nobleffe. 172

CHAP. XXIV. Récapitulation & comparaifon des objets de recette & de dépense 273

CHAP. XXV. De l'établissement d'une caiffe de fecours pour la pauvre

Nobleffe.

178

282

CHAP. XXVI. Conclufion.

NOTES HISTORIQUES.

183.

DISSERTATION HISTORIQUE fur le

titre d'Ecuyer.

210

QUESTION IMPORTANTE: l'omiffion de la qualité d'Ecuyer, continuée pendant trois générations ou cent ans, fait-elle perdre la Nobleffe, dans tous les cas? Quels font ceux où il faut des Lettres de relief, & ceux où il faut des Lettres de nouvel anoblissement.

273

SOLUTION.

273

Fin de la Table des Chapitres.

TABLE

DES

MATIERE S

ABBREVIATION (obfervation fur une) page 1914

Note.

Abus, font rarement prévus par les ordonnances,
page 214.

Abus occafionnés par les preuves militaires, Voyez
preuves.

Actes deftinés à faire preuves de filiation &
de Nobleffe, doivent être enregistrés dans les
Archives de la Nobleffe, pages 64 161.

Actes de notoriété, quand & par qui doivent être
produits dans une preuve de Nobleffe, page 274.
Affaires contentieufes doivent être difcutées con-
radictoirement, pages 14, 15 16 & 17:
devant quels juges, fi on n'établit pas un Tribunal
Heraldique? page 109.

>

Alface. Voyez Directoire de la Nobleffe.

Amends, peine prononcée contre les nobles qui
refusent de fervir le Roi dans fes guerres, page 2354
Anecdote des Chevaliers du Lievre, page 226

A

Anecdote de Henri IV touchant la Chevalerie pages 246 & 247.

Anoblis impofés à des taxes, page 125.

Anoblis des Colonies Françoifes & leur defcendans, comment doivent prouver leur Noblesse, pages 273 & 274.

Anoblis de Lorraine font connus, page 264: ne peuvent prendre d'autre qualité que celle de Noble ou Noble homme, page 261: à quelle époque a-ton permis aux descendans d'anoblis au 4°. degré do porter le titre d'Ecuyer? page 261. A quelle peine étoient fujets, pour défobéiffance aux Baillis page 269.

Anobliffemens ne peuvent être revoqués fans injuftice, page xxij: quand même on rembourseroit la finance, pages xxiij & xxiv.

Anobliffemens par charges vénales éteignent l'émulation, page xxvi. Comment peuvent être réduits page xxvij fans que le tréfór royal perde, ibid. font trop multipliés page 5: inconveniens qui en réfultent pages 6 & 7. Voyez Charges & Nobleffe

Anobliffement des Officiers municipaux de Bourges. pages xxix de Lyon, pages xxix & xxx : de la Rochelle, page 190 de Poitiers, 192 & 241.

:

Anobliffement (Lettres d') doivent être enregiftrées aux Archives de la Nobleffe, pages 162, 173 = comment peuvent-elles être fupplées, lorfqu'elles font égarées? page 280: quand font elles néceffaires à un noble qui a dérogé? page 299.

Archers, ufurpateurs de Nobleffe, page 106.

e

2

Archives de la Noblesse, leur utilité, pages 65,

155, 167, 168, 169, 170.

Armes (premieres) données en page 189.

Armoiries ne doivent point être ufurpées page 73, ont été prodiguées, pour de l'argent, en 1696 & années fuivantes, page 90.

Armorial Maitrifes créées uniquement pour fubvenir aux befoins de la guerre, page 50: en resultat-il quelque fuccès pour le bon ordre? ibid.

cérémonie

Arrêt de maintonue néceffaire aux nobles qui devront être infcrits dans les catalogues, pages 112 & 113, doit être contradictoire page 123, doit être enregiftré dans les Archives de la Noblesse page 173. Arrêt de condamnation, contre un ufurpateur, doit être contradictoire, page 123, doit être imprimé & affiché page ix & x.

Arrêts du Confeil; leur effet, page 124.
Arriere-ban différe du ban, page 220.

Affemblées provinciales doivent demander une recherche générale & des catalogues des nobles, pages 92, 159.

Affifes de Lorraine', ce que c'étoit: qualité requise pour y avoir entrée, page 261.

Avénement (joyeux) page 125,

Avocat (la qualité d'), fans celle d'Ecuyer, conferve-t-elle la Nobleffe? pages 286, 287, & 288.

Da