Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Seront tenus les maîtres de fournir par chacune femaine à leurs efclaves âgés de dix ans & au - dellus , pour leur nourriture , deux pots & demi mefure du pays de farine de magnoc , ou trois caffaves pefant deux livres & demie chacune ...
... Seront tenus les maîtres de fournir par chacune femaine à leurs efclaves âgés de dix ans & au - dellus , pour leur nourriture , deux pots & demi mefure du pays de farine de magnoc , ou trois caffaves pefant deux livres & demie chacune ...
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... Seront tenus les maîtres en cas de vols ou autrement des dommages caufés par leurs efclaves , outre la peine corporelle des efclaves , réparer les torts en leur nom , s'ils n'aiment mieux abandonner l'efclave à celui auquel le tort a ...
... Seront tenus les maîtres en cas de vols ou autrement des dommages caufés par leurs efclaves , outre la peine corporelle des efclaves , réparer les torts en leur nom , s'ils n'aiment mieux abandonner l'efclave à celui auquel le tort a ...
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... ils ne feront point reçus s'ils ne font reconnus d'une complexion robufte & propre à devenir bons matelots . C'eft la difpofition de l'article 3 . Seront réputés novices tous les jeunes gens qui n'auront point 486 ORDONNANCE DE LA MARINE .
... ils ne feront point reçus s'ils ne font reconnus d'une complexion robufte & propre à devenir bons matelots . C'eft la difpofition de l'article 3 . Seront réputés novices tous les jeunes gens qui n'auront point 486 ORDONNANCE DE LA MARINE .
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... Seront réputés novices tous les jeunes gens qui n'auront point navigé ou qui n'auront fervi que fur les rivieres & à la pêche du poiffon frais ; & tous ceux qui , au - deffous de l'âge de 18 ans feront reconnus trop foibles . pour être ...
... Seront réputés novices tous les jeunes gens qui n'auront point navigé ou qui n'auront fervi que fur les rivieres & à la pêche du poiffon frais ; & tous ceux qui , au - deffous de l'âge de 18 ans feront reconnus trop foibles . pour être ...
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... Seront réputés novices tous les jeunes gens qui n'auront point encore navigué , ceux qui n'auront fervi que dans les bateaux naviguant fur les rivieres & à la pêche du poiffon frais , & les jeunes gens au - deffous de l'âge de dixhuit ...
... Seront réputés novices tous les jeunes gens qui n'auront point encore navigué , ceux qui n'auront fervi que dans les bateaux naviguant fur les rivieres & à la pêche du poiffon frais , & les jeunes gens au - deffous de l'âge de dixhuit ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage