Éphémérides du citoyen, Volúmenes7-8Feltrinelli Reprint, 1767 |
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... intérêt des Etats exige une autre Jurifprudence fur la matiere des mines . Cet intérêt a pu être & a été envifagé de deux façons ; ou relativement à l'avantage du fifc , par le profit qu'il peut retirer des mines ; ou relativement à l ...
... intérêt des Etats exige une autre Jurifprudence fur la matiere des mines . Cet intérêt a pu être & a été envifagé de deux façons ; ou relativement à l'avantage du fifc , par le profit qu'il peut retirer des mines ; ou relativement à l ...
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... intérêt du fifc . Je conviens que les Souverains ne pou- vant fe paffer de revenu pour subvenir aux dépenfes de l'Etat , l'intérêt fiscal peut être à quelques égards confidéré comme une branche de l'intérêt pu- blic ; & je ne doute pas ...
... intérêt du fifc . Je conviens que les Souverains ne pou- vant fe paffer de revenu pour subvenir aux dépenfes de l'Etat , l'intérêt fiscal peut être à quelques égards confidéré comme une branche de l'intérêt pu- blic ; & je ne doute pas ...
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... intérêt à encourager l'exploita- tion des mines par une entiere franchise , qu'à en tirer une branche de revenu , l'Etat fera très fagement de remettre fon droit domanial ; & c'eft ce que le Roi a fait en plufieurs occafions , no ...
... intérêt à encourager l'exploita- tion des mines par une entiere franchise , qu'à en tirer une branche de revenu , l'Etat fera très fagement de remettre fon droit domanial ; & c'eft ce que le Roi a fait en plufieurs occafions , no ...
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... intérêt direct au maintien du principe que la pro- priété des mines fait partie du Domaîne public ; c'est donc fans objet & fans intérêt que l'avidité fiscale a dérangé fur ce point l'ordre que la nature des chofes avoit établi . ment ...
... intérêt direct au maintien du principe que la pro- priété des mines fait partie du Domaîne public ; c'est donc fans objet & fans intérêt que l'avidité fiscale a dérangé fur ce point l'ordre que la nature des chofes avoit établi . ment ...
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... intérêt qu'a l'Etat à ce que les mines foient mises en valeur & exploi- tées de la maniere la plus avantageufe , foit pour épargner l'achat des matieres qu'on feroit obligé de tirer de l'Etranger pour fournir aux différens befoins de la ...
... intérêt qu'a l'Etat à ce que les mines foient mises en valeur & exploi- tées de la maniere la plus avantageufe , foit pour épargner l'achat des matieres qu'on feroit obligé de tirer de l'Etranger pour fournir aux différens befoins de la ...
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Términos y frases comunes
achats affez affurer ainfi annuelles argent auffi auroit avances avoit befoin bled c'eft c'eſt Catane caufe Chebecs chofe Citoyens claffe ftérile claffe productive Commerce conceffion conféquent confidérable confommation conſommation Cultivateur denrées dépenfes dépenſes efpece Entrepreneurs entrepriſe Ephémérides eſt étoit exclufif falme fans favoir fe font fecond felon fent feroit fervi feul filon fimple fociété foient foit fomme fon terrein foufre fous fouvent frais fubfiftance fuccès fucre fuivant fuperficie Giangiacomo Feltrinelli grains Habitans jouiffances jufqu'à l'argent l'Auteur l'Etat l'exploitation liberté Lipari Livourne Loix maffe Magafins Malthe marchandifes marchandiſes matieres fouterraines matieres premieres Meffine ment métaux milliards mines n'eft n'eſt Nation naturel néceffaire Négociant ouvrages paffe Palerme parcequ'il parceque payer perfonnes plufieurs poffeffion poffible portion pourroit Préfentes Principes propriété puiffe Quai de Conti raifon récolte refte revenu richeffe Royaume Royaume de Sicile ſes Sicile Tableau économique tems terre terres vaines tion travail Viceroi دو رو