Glossaire du droit françois: contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titre; donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, Volumen2J. et M. Guignard, 1704 |
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... mariage , & étant en Celle : lefquels heritages font chargez de Coutume , comme de chair pain , ou grain . Toutesfois s'ils font auffi chargez d'argent , l'argent rachepte la Main -morte , & doit le Seigneur mettre hors de fes mains ...
... mariage , & étant en Celle : lefquels heritages font chargez de Coutume , comme de chair pain , ou grain . Toutesfois s'ils font auffi chargez d'argent , l'argent rachepte la Main -morte , & doit le Seigneur mettre hors de fes mains ...
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... mariage , étans de leur con- dition & en Celle . Troies , art . 3. 5. 6. 91. Chaumont , art . 1. 3. 78 . Victri , art . 15. 141. & fuivans . Chalons , art . 17. 18. Duché de Bour- gogne , art . 81. & fuivans . En plufieurs lieux ces ...
... mariage , étans de leur con- dition & en Celle . Troies , art . 3. 5. 6. 91. Chaumont , art . 1. 3. 78 . Victri , art . 15. 141. & fuivans . Chalons , art . 17. 18. Duché de Bour- gogne , art . 81. & fuivans . En plufieurs lieux ces ...
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... Mariage . Voyez Douaire . BREF DE MARIAGE ENCOMBRE . ] Normandie , chap . 1oo . Qui eft une voye poffeffoire quafi conforme à réintegrande . Ou bref de nouvelle defaifine , que la femme doit prendre dedans l'an , & jour du decés de fon ...
... Mariage . Voyez Douaire . BREF DE MARIAGE ENCOMBRE . ] Normandie , chap . 1oo . Qui eft une voye poffeffoire quafi conforme à réintegrande . Ou bref de nouvelle defaifine , que la femme doit prendre dedans l'an , & jour du decés de fon ...
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... mariage de leurs filles . Pré- caution que les Seigneurs n'auroient pas prife , fi leurs Vaffaux , hom- mes liges ... MARIAGE divis . ] Bourgogne Duché , au titre des fuccef fions art . c'est la dot , ou le mariage , préfix , & diftinct ...
... mariage de leurs filles . Pré- caution que les Seigneurs n'auroient pas prife , fi leurs Vaffaux , hom- mes liges ... MARIAGE divis . ] Bourgogne Duché , au titre des fuccef fions art . c'est la dot , ou le mariage , préfix , & diftinct ...
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... MARIAGE par échange . ] Voyez échange . * MARIAGES réchaufez . Sont des feconds mariages . Boërius Confil . 40 ... MARIAGE à mortgage . ] Ce n'étoit point un mariage con- tracté ad Morganaticam , comme l'a crû Monfieur Cujas , fur la Loy ...
... MARIAGE par échange . ] Voyez échange . * MARIAGES réchaufez . Sont des feconds mariages . Boërius Confil . 40 ... MARIAGE à mortgage . ] Ce n'étoit point un mariage con- tracté ad Morganaticam , comme l'a crû Monfieur Cujas , fur la Loy ...
Contenido
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Términos y frases comunes
adium ainfi Alain Chartier Amiens Anjou aprés apud Arreft Artois auffi autem Auvergne avoit bailler Bearn Berri Berry Boulenois Bourbonnois Bretagne C'eft C'eſt caufe celuy cenfuel cens chap Charles VII chofe Comte Coutume de Normandie Coutume locale creancier cùm debiteur deniers difference Dourdan effe enfans epift eſt etiam étoient étoit faifi faifine faint fans fçavoir fecond felon ferfs fervi feulement fief fignifie fimple foit fols fous fouvent fuam fuivans fuivant fujets funt gneur Hainaut heritages homage ipfa Juftice jure Juſtice l'an l'ancienne Coutume l'Edit du Roy l'heritage ladite lefquels Lodunois Maine malè mariage matiere Meaux Melun Montargis n'eft Nivernois noftris Normandie obfervé Orleans paffer Pairs parage pardevant perfonne plege plufieurs poffeffion Poitou prefent Prevoft puifnez quafi quibus quod raifon rente Roy Charles Seigneur feudal Senlis Sergent Somme rurale terre vaffal Voyez
Pasajes populares
Página 263 - les mûniers doivent, une fois par an, » frapper par trois coups le pal de la quintaine en la plus proche
Página 372 - ... que tant que tu seras malade, tu n'entreras en maison nulle autre que en ta borde, ne ne coucheras de nuit, ne en moulin tu n'entreras ; 2...
Página 372 - Item. Que en puys ne en fontaine tu ne regarderas et que tu ne mangeras que tout par toy. « Item. Que tu nentreras plus en nul jugement. « Item. Que tu nentreras plus en lesglise tant comme on fera le service.
Página 121 - Le monnéage est un aide de deniers qui est deuë au duc de Normandie de trois ans en trois ans. afin qu'il ne...