Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... port de leur armement s'ils y euffent fait leur retour . Le même Arrêt a permis pareillement aux négocians des ports de St. Malo , Morlaix , Breft & Nantes , venant de l'Amérique , de faire leurs retours en tel defdits ports de Bretagne ...
... port de leur armement s'ils y euffent fait leur retour . Le même Arrêt a permis pareillement aux négocians des ports de St. Malo , Morlaix , Breft & Nantes , venant de l'Amérique , de faire leurs retours en tel defdits ports de Bretagne ...
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... ports , en paix comme en guerre , il fut ftipulé que ce feroit l'Amiral feul qui les donneroit & les feroit expédier ... ports & havres , comme par le paffé ; mais par rapport aux impofitions que le Roi ordonneroit pour l'entretien des ...
... ports , en paix comme en guerre , il fut ftipulé que ce feroit l'Amiral feul qui les donneroit & les feroit expédier ... ports & havres , comme par le paffé ; mais par rapport aux impofitions que le Roi ordonneroit pour l'entretien des ...
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... ports , & nullement pour l'entrée . Paffe - port . On confond affez communément , le paffe - port avec le congé ; Ces termes néanmoins ne font pas fynonimes , même à l'égard de M. l'Amiral . Les congés qu'il donne n'ont pour objet que ...
... ports , & nullement pour l'entrée . Paffe - port . On confond affez communément , le paffe - port avec le congé ; Ces termes néanmoins ne font pas fynonimes , même à l'égard de M. l'Amiral . Les congés qu'il donne n'ont pour objet que ...
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... ports . A préfent c'est le Roi qui les donne ; mais les paffe - ports ne font délivrés qu'avec l'attache de l'Amiral . ARTICLE IV . P Ourra établir le nombre nécessaire d'interpretes , & des maîtres de quai dans les ports : & où il n'y ...
... ports . A préfent c'est le Roi qui les donne ; mais les paffe - ports ne font délivrés qu'avec l'attache de l'Amiral . ARTICLE IV . P Ourra établir le nombre nécessaire d'interpretes , & des maîtres de quai dans les ports : & où il n'y ...
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... ports , & que où il y a un Maître de quai , c'est une de fes fonctions de veiller au leftage & déleftage des vaiffeaux . Article 5 du titre qui le concerne , & art . 8 , tit . 4 , liv . 4 ci - après . Cela n'empêche pas néanmoins que M ...
... ports , & que où il y a un Maître de quai , c'est une de fes fonctions de veiller au leftage & déleftage des vaiffeaux . Article 5 du titre qui le concerne , & art . 8 , tit . 4 , liv . 4 ci - après . Cela n'empêche pas néanmoins que M ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage