 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 598 páginas
...XIII. de notre Ordonnance du mois d'Août 1669. & y ajoutant , Nous avons par ces Prefentes iignées de notre main , dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous jilaît. PREMIEREMENT. Que toutes les appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Màîtrifes... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 702 páginas
...mouvans , de notre certaine faience, pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Prélèntes fignées de notre main, dit, déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons , vouions & Nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. Les Finances qui nous feront payées en exécution... | |
 | Jean Jacques Piales - 1756 - 510 páginas
...notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par les préfentes fignées de notre main , dit , déclaré...difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que ceux defdits Chanoines réguliers de la Congrégation de France , qui feront à lavenir pourvus... | |
 | 1757 - 640 páginas
...& autres à ce Nous mouvans, de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main ,...difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît : Que l'Edit du Roi Henri fécond , du mois de Février ij 56, foit exécuté félon fa forme & teneur... | |
 | Michel Duperray - 1759 - 666 páginas
...Perfonnages de notre Royaume , & de notre certaine fcience , pleine puiflance ex. autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main ,...ordonné, difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plait que toutes les unions de Bénéfices faites jufques à ce jour aux Archevêchés ou Evêchés,... | |
 | Jean Jacques Piales - 1759 - 578 páginas
...puiffance & autoriti royale , Nous avons pa* ees préfente; lignées de notre main , dit , déclan & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui fuit. PREMIEREMENT. . » Le choix des Examinateurs qui choix dei » doivent aiîlfter au concours établi... | |
 | France - 1760 - 524 páginas
...& autres à ce, Nous mouvans, de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale , Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main, dit,...difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ; Que tous ceux qui ont été bannis pat Sentence prcvotaîè ou ment préfidial en dernier reflbrt,... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - 504 páginas
...autorité royale , Nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces préfentes lignées de notre main , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit. Article premier , Que conformément aux Articles CIX. CXXVIII. & CXXIX. de l'Ordonnan» ce d'Orleans de 1 560. & aux... | |
 | 1763 - 494 páginas
...certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale, Nous avons dit, déclaré & ordonné, difbns , déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît ce qui fuit. ARTICLE PREMIER. Dans chaque Paroifle de notre Royaume , il y aura deux Regiftres qui feront réputés tous deux authentiques... | |
 | Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766 - 574 páginas
...le 13 Juillet fuivant. LOuis , PAR LA GRACE DE DIEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , &c. Nous avons dit, déclaré. & ordonné, difons , déclarons &...voulons & nous plaît ce qui fuit. ARTICLE. PREMIER. Dans chaque Baroiflè de notre Royaume , il y aura deux Regiftres qui feront réputés tous dçux authentiques,... | |
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Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. 
